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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
603709482b0ea4a3eafa226d
23 juin 2015
23 juin 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.BRUE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
616274027705f25f43643fd5
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162be8599b588421c5e37c9
29 février 2012
29 février 2012
785 du code de procédure civile.
Source officielle1re Chambre A
61630e55da3e3d3066036805
29 mai 2012
29 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre C
61631f4e8007cf6451ddcc96
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Serge KERRAUDREN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
61635157a2ead9ed860b6f83
29 mars 2011
29 mars 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
616359d61416be03751aa40d
28 juin 2011
28 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard LAMBREY, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
6163820b96ce96677bf0fdd9
15 mars 2011
15 mars 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a7ab9e14e201140bd992
4 novembre 2010
4 novembre 2010
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président, et
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bc
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
61609a5b54c6ec55cf710221
25 mars 2014
25 mars 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c7
25 novembre 2010
25 novembre 2010
civilement responsables de leur fils Julien X... né le 02 Juin 1987 devenu majeur en cours de procédure demeurant : ..., représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, Me Laurent
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163230c3dbed56e5e2c2eb3
1 décembre 2011
1 décembre 2011
786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2011, en audience publique, devant Monsieur Edouard LOOS, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle15e Chambre A
61629879201c88caf8c4e237
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Françoise BEL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre civile B
61628875dafa129e399518f4
10 septembre 2013
10 septembre 2013
785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
érêts, dommages intérêts et indemnité de procédure engagéec/Madame X
6253cbc8bd3db21cbdd8e426
30 juin 2011
30 juin 2011
785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d355
15 septembre 2009
15 septembre 2009
785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel BACHASSON, Président Monsieur Hervé CHASSERY, Conseiller Madame Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré
Source officielle4ème chambre civile
68e88b7d3ea43407b9fbb90b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
SUR QUOI Selon l’article 785 du code de procédure civile, « Le juge de la mise en état peut constater la conciliation, même partielle, des parties.
Source officielle1re Chambre A
61628cd1293034a8c342f70c
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e43d
28 juin 2011
28 juin 2011
785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré
Source officiellePage 35 sur 3478