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1 085 résultats pour « devis descriptif »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000030161768

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Analyser des échantillons d'eaux ou de boues Prélever des échantillons d'eaux ou de boues. 2.

LEGIARTI000028929624

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Vendre des équipements personnalisés et des produits d'optique-lunetterie de détail Analyser la prescription médicale et l'historique visuel du client.

LEGIARTI000027744838

—

Fiche descriptive de l'emploi actuel (pour les candidats actuellement contractuels du secteur public). Documents attestant de la réalisation professionnelle décrite (facultatif).

Article R561-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 82 > 90

Code monétaire et financier

d'identification du client et, le cas échéant, du bénéficiaire effectif de l'opération qui fait l'objet de la déclaration ainsi que, dans le cas où une relation d'affaires a été nouée avec le client, l'objet et la nature de cette relation ; 5° Un descriptif

Article 34

—

caractériser : - les plans de référence à partir desquels sont déterminées les hauteurs de liquides ou permettant de vérifier la stabilité dimensionnelle des récipients-mesures ; - les détails concernant le toit ou écran flottant s'il en existe, y compris son devis

Article 3-1

—

Si la demande de réservation d'agrément a pour objet une opération mentionnée au 2° du I de l'article D. 331-76-5-1 susmentionné, l'opérateur fournit également l'ensemble des devis permettant de justifier du montant prévisionnel et de la performance énergétique

Article 25

—

chirurgien-dentiste réalise des actes ou prestations remboursables et non remboursables au cours de la même séance, il porte les premiers sur la feuille de soins et les seconds sur un support différent (note d'honoraires reprenant les éléments indiqués dans le devis

Article L52-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 44 > 61

Code électoral

campagne et des financements politiques son compte de campagne et ses annexes accompagné des justificatifs de ses recettes, notamment d'une copie des contrats de prêts conclus en application de l'article L. 52-7-1 du présent code, ainsi que des factures, devis

Article 12

—

cadre de l'article 12.1.1 ou de l'article 12.1.4 ci-dessus ; -les poids en charge sur les essieux ne respectent pas les charges au sol minima ou maxima prévues par le constructeur ; -la largeur du véhicule carrossé excède celle prévue sur la notice descriptive

Article Annexe IV

—

-assurer la traçabilité de l'évolution du niveau de maîtrise des compétences ; Descriptif : -lors des différentes activités réalisées en centre de formation ; Ces évaluations prennent appui sur le portfolio " activités en entreprise ".

LEGIARTI000022505608

—

Autre indicateur de suivi de la qualité de service des ELD disposant du tarif commun a) Indicateur relatif aux devis et interventions : LIBELLÉ CALCUL DE L'INDICATEUR PÉRIMÈTRE FRÉQUENCE DATE Montant des indemnisations versées suite

Article 242 nonies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 33 > 03

Code général des impôts, annexe II

Il comporte également en annexe les conclusions des audits réalisés pendant l'année en cours relatifs à la qualification “SecNumCloud” et à la certification ISO/IEC/27001 ; 7° Une documentation technique constituée des éléments suivants : a) Un descriptif

Article 3 ter

—

enseignements ont été délivrés dans une langue autre que le français et que l'étudiant a bénéficié des crédits européens correspondant à cette période d'études ; b) La validation des crédits obtenus en langue vivante étrangère mentionnés dans l'attestation descriptive

LEGIARTI000037794528

—

. ― Statistique descriptive Unités statistiques et caractères : D. ― Calcul des probabilités Les épreuves aléatoires. E. ― Statistique inductive Jugement sur échantillon. VII.

Article Annexe

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Réaliser des travaux courants de garniture contemporaine. Confectionner une garniture composée en mousse. Confectionner une garniture à bosse en mousse.

Article 1

—

Pour apprécier la correspondance du ou des emplois tenus avec l'une de ces professions, l'administration se réfère au descriptif des professions de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles des emplois salariés d'entreprise (

Article Annexe

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Assurer les travaux administratifs courants à l'aide des outils bureautiques Saisir, mettre à jour et présenter tout type de données.

Article Annexe

—

Capacités attestées et descriptif 1. Réaliser la pose collée au sol Préparer des supports neufs ou anciens devant recevoir une pose collée de carreaux céramiques. Poser à la colle au sol des carreaux céramiques.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif 1. Préparer la réalisation des travaux Préparer l'approvisionnement des matériaux et du matériel pour une équipe AF. Préparer l'intervention d'une équipe AF.

LEGIARTI000036158605

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

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