Codes de loi français

Article Français

On privilégie donc les lectures - fréquentes, régulières et menées selon des modalités diverses - d'ouvrages variés, afin d'amener les élèves à développer progressivement, aussi bien sur le plan culturel que sur le plan technique, leurs capacités de lecteur

Article D759-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 57 > 22

Ces élèves bénéficient, dans cette limite, d'une priorité sur les autres élèves souhaitant rejoindre un établissement agréé.

Article 2

La montée et la descente des élèves doivent s'effectuer avec ordre. Les élèves doivent attendre pour ce faire l'arrêt complet du véhicule.

Article 71

Cette section se réunit au moins deux fois par an sur proposition du directeur ou des élèves représentés à la section de la vie des élèves.

Article R811-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 36 > 96

Pour l'application de la présente sous-section, on entend par élèves les élèves, étudiants, apprentis ou stagiaires des établissements publics locaux.

Article 7

Le concours B est ouvert aux candidats qui satisfont aux conditions fixées par l'article 6 du décret du 15 décembre 1982 précité et sont élèves de deuxième ou de troisième année de l'une des écoles suivantes : Ecole centrale des arts et manufactures

Article R3411-122

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 42

L'Ecole de l'air et de l'espace accueille, dans les formations qu'elle dispense, des élèves et étudiants français et étrangers.

Article D422-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 13 > 07

L'élection des représentants des élèves se fait à deux degrés.

Article 1

Pour l'application du présent décret, la résidence administrative des élèves stagiaires pendant leur période de stage, est établie : Les élèves stagiaires sont :

Article 2

Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - enseignement moral et civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe du présent arrêté (1) remplace le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation

Article Annexe III

de négociation-vente et des professeurs en charge des enseignements de langue vivante de spécialité. 3 - Pour chacune des langues de spécialité offertes par l'établissement. 4 - 3 heures pour les élèves issus de terminale STG ou de baccalauréat professionnel

Article D811-145

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 66 > 69

Dans les mêmes conditions, un élève parvenu au terme d'une seconde ou d'une première professionnelle peut être autorisé à poursuivre des études pour postuler un baccalauréat général ou technologique.

Article 9

Les directeurs de centre d'initiation à l'enseignement supérieur transmettent chaque année au ministre chargé de l'enseignement supérieur un rapport sur les différents aspects de l'activité du centre.

Article 1

armement ; – ingénieur spécialisé dans la mise en œuvre des drones ; – spécialiste en gestion de chaîne logistique ; – expert haut niveau supply chain ; – expert en maintenance des techniques de l'électronique ; – technicien en maintenance des techniques

Article 1

Les élèves du département des restaurateurs du patrimoine de l'Institut national du patrimoine sont admis sur concours.

Article 3

Les modules de professionnalisation dans l'emploi sont : - enseigner en section d'enseignement général et professionnel adapté ou en établissement régional d'enseignement adapté ; - travailler en réseau d'aides spécialisées aux élèves

Article 3

II. - Les adjoints territoriaux du patrimoine principaux de 2e classe assurent le contrôle hiérarchique et technique des adjoints territoriaux du patrimoine.

Article Annexe (suite 3)

Services de l'administration scolaire et universitaire Emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (HEA) 801 - 1015 Echelon spécial Attaché principal d'administration de l'éducation

Article 1

S'appliquent en Nouvelle-Calédonie et dans les territoires de la Polynésie française et des îles Wallis-et-Futuna les dispositions : - de l'arrêté du 25 août 1969 modifié fixant la liste des titres admis par dispense du baccalauréat de l'enseignement

Article R412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 43 > 56

Toutefois, pour les élèves et étudiants des établissements publics relevant du ministre chargé de l'éducation nationale, le versement des cotisations incombe au recteur d'académie.