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883 résultats pour « journaliste pigiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_20TL04595_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

sur l'évolution démographique, le taux de vacance commerciale et l'offre de mètres carrés commerciaux déjà existants dans la zone de chalandise pertinente, en tenant compte des échanges pendulaires journaliers

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e35c25a97f0381f536e

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

15.061,56 € après déduction des indemnités journalières Permanents Dépenses de santé actuelles et futures 11.622,54 € + 384.560,09 € 15.964,36 € Logement adapté

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01982_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

qu'il convient de libérer la servitude de marchepied en enlevant sur toute la longueur de la propriété des requérants tout obstacle afin d'établir un passage permettant un cheminement parallèle ; - la piste

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00151_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

En outre, s'il n'est pas desservi par des pistes cyclables et apparaît mal desservi par les transports collectifs, le flux de véhicules journaliers qu'il va générer est toutefois de seulement 130 véhicules

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1207DEC005598300

Admin. suprême

7 décembre 2004

7 décembre 2004

D'autres journalistes ont également été tués [p. 74] [ [3] ] .

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a52c033cf481c39a439c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

photographies, ainsi qu’il l’a été constaté par constat de commissaire de justice le 30 octobre 2023 (pièce n° 4, demandeur) représente un athlète noir à l’entrainement dans un mouvement de sprinter, sur la piste

Source officielle
TJ

Service des référés

669aaeb130bd4f0c3f6b301b

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

traitements et rééducations ; elle ajoute qu’elle suit un traitement anti-dépresseur et conserve des douleurs mécaniques et neuropathiques et qu’elle n’a pas pu reprendre l’intégralité de ses activités de pianiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68f31f0847bd0e19a239d557

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[U] [I], auteur, journaliste et spécialiste de la chanson française, a donné une interview le 7 avril 2021 sur la webradio Arts-Mada au cours de laquelle il s'est exprimé en ces termes : « Il a beaucoup

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2012:C1EV031

Cassation

17 septembre 2012

17 septembre 2012

assassiné Agnès E..., laquelle a disparu entre ces deux dates, alors qu'elle devait se rendre à Paris, début novembre, avec Mme Martine F..., et y rencontrer une amie, Mme Colombe G..., ainsi qu'un journaliste

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

ingénieurs, techniciens et ouvriers travaillant à la construction d'un sous-marin à Karachi, dans le cadre du contrat "Agosta", a explosé, faisant 14 morts, dont 11 français, et plusieurs blessés ; que la piste

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67f8a22840b8f5486fedd8b3

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

autres structures du réseau ; * Proposition aux salariés administratifs de réduire leur temps de travail ; * Proposition au médecin du travail de reprendre contact avec nous afin d'envisager d'autres pistes

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01749_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

véhicules de la clientèle et au stockage des produits, des espaces verts ; / c) Une carte ou un plan de la desserte du lieu d'implantation du projet par les transports collectifs, voies piétonnes et pistes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01458_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

S'agissant des informations sur les flux journaliers de véhicules générés par le projet, il n'est pas établi que le comptage des flux de circulation réalisé en septembre 2021, alors que le dossier de demande

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd979e1c130376803fead0c

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

La lecture du bulletin de salaire de mai 2015 permet d'établir que pour ce mois de mai, la salariée n'avait perçu que ses indemnités journalières de sécurité sociale.

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

65848b0de41137cbf9f96b1d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

absentéisme, la hausse anormale et inquiétante de l’accidentologie et une dégradation des conditions de travail manifestée par les fortes contraintes sur les rythmes de travail, la forte amplitude journalière

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301452_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

constatant l'exploitation illicite d'une surface de vente ou, s'agissant de points permanents de retrait par la clientèle d'achats au détail, l'exploitation d'une surface d'emprise au sol ou d'un nombre de pistes

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE01218_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

mètres carrés, postérieurement à la réalisation de l'étude de trafic, les réserves de capacité du réseau routier et notamment de la route d'Orléans, axe accueillant déjà les échanges pendulaires journaliers

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100666_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

l'opération projetée et méconnait ainsi l'article 8.1 des dispositions générales du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble Alpes Métropole ; - la largeur de la voie interne qui intègre la piste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b4413a8b69b32bf14c

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

De plus, le 2 février 2016, à 21h32, vous avez installé votre voiture à la piste n°4 et avez mis un pot derrière celle-ci, empêchant les clients d'y accéder.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6811b6d344bf0d1935aef8c2

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de son premier arrêt de travail, soutenant à cet égard qu'elle ne peut vérifier le montant qui lui est dû puisqu'il dépend d'éléments dont seule l'AGC dispose à savoir les décomptes d'indemnités journalières

Source officielle

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