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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_20TL04595_20230615
15 juin 2023
sur l'évolution démographique, le taux de vacance commerciale et l'offre de mètres carrés commerciaux déjà existants dans la zone de chalandise pertinente, en tenant compte des échanges pendulaires journaliers
Pôle 2 - Chambre 3
615e0e35c25a97f0381f536e
9 mars 2015
15.061,56 € après déduction des indemnités journalières Permanents Dépenses de santé actuelles et futures 11.622,54 € + 384.560,09 € 15.964,36 € Logement adapté
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01982_20230202
2 février 2023
qu'il convient de libérer la servitude de marchepied en enlevant sur toute la longueur de la propriété des requérants tout obstacle afin d'établir un passage permettant un cheminement parallèle ; - la piste
DCA_24NT00151_20250516
16 mai 2025
En outre, s'il n'est pas desservi par des pistes cyclables et apparaît mal desservi par les transports collectifs, le flux de véhicules journaliers qu'il va générer est toutefois de seulement 130 véhicules
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1207DEC005598300
7 décembre 2004
D'autres journalistes ont également été tués [p. 74] [ [3] ] .
17ème Ch. Presse-civile
68e7a52c033cf481c39a439c
8 octobre 2025
photographies, ainsi qu’il l’a été constaté par constat de commissaire de justice le 30 octobre 2023 (pièce n° 4, demandeur) représente un athlète noir à l’entrainement dans un mouvement de sprinter, sur la piste
Service des référés
669aaeb130bd4f0c3f6b301b
19 juillet 2024
traitements et rééducations ; elle ajoute qu’elle suit un traitement anti-dépresseur et conserve des douleurs mécaniques et neuropathiques et qu’elle n’a pas pu reprendre l’intégralité de ses activités de pianiste
Pôle 5 - Chambre 2
68f31f0847bd0e19a239d557
17 octobre 2025
[U] [I], auteur, journaliste et spécialiste de la chanson française, a donné une interview le 7 avril 2021 sur la webradio Arts-Mada au cours de laquelle il s'est exprimé en ces termes : « Il a beaucoup
other
ECLI:FR:CCASS:2012:C1EV031
17 septembre 2012
assassiné Agnès E..., laquelle a disparu entre ces deux dates, alors qu'elle devait se rendre à Paris, début novembre, avec Mme Martine F..., et y rencontrer une amie, Mme Colombe G..., ainsi qu'un journaliste
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054
11 juillet 2017
ingénieurs, techniciens et ouvriers travaillant à la construction d'un sous-marin à Karachi, dans le cadre du contrat "Agosta", a explosé, faisant 14 morts, dont 11 français, et plusieurs blessés ; que la piste
Chambre sociale 4-4
67f8a22840b8f5486fedd8b3
9 avril 2025
autres structures du réseau ; * Proposition aux salariés administratifs de réduire leur temps de travail ; * Proposition au médecin du travail de reprendre contact avec nous afin d'envisager d'autres pistes
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01749_20251113
13 novembre 2025
véhicules de la clientèle et au stockage des produits, des espaces verts ; / c) Une carte ou un plan de la desserte du lieu d'implantation du projet par les transports collectifs, voies piétonnes et pistes
DCA_23NT01458_20240628
28 juin 2024
S'agissant des informations sur les flux journaliers de véhicules générés par le projet, il n'est pas établi que le comptage des flux de circulation réalisé en septembre 2021, alors que le dossier de demande
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd979e1c130376803fead0c
23 janvier 2020
La lecture du bulletin de salaire de mai 2015 permet d'établir que pour ce mois de mai, la salariée n'avait perçu que ses indemnités journalières de sécurité sociale.
Chambre 9/Section 1
65848b0de41137cbf9f96b1d
21 décembre 2023
absentéisme, la hausse anormale et inquiétante de l’accidentologie et une dégradation des conditions de travail manifestée par les fortes contraintes sur les rythmes de travail, la forte amplitude journalière
1ère chambre
DTA_2301452_20250925
25 septembre 2025
constatant l'exploitation illicite d'une surface de vente ou, s'agissant de points permanents de retrait par la clientèle d'achats au détail, l'exploitation d'une surface d'emprise au sol ou d'un nombre de pistes
6ème chambre
DCA_21VE01218_20230425
25 avril 2023
mètres carrés, postérieurement à la réalisation de l'étude de trafic, les réserves de capacité du réseau routier et notamment de la route d'Orléans, axe accueillant déjà les échanges pendulaires journaliers
1ère Chambre
DTA_2100666_20221020
20 octobre 2022
l'opération projetée et méconnait ainsi l'article 8.1 des dispositions générales du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble Alpes Métropole ; - la largeur de la voie interne qui intègre la piste
CHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b4413a8b69b32bf14c
1 juillet 2022
De plus, le 2 février 2016, à 21h32, vous avez installé votre voiture à la piste n°4 et avez mis un pot derrière celle-ci, empêchant les clients d'y accéder.
1ère chambre sociale
6811b6d344bf0d1935aef8c2
29 avril 2025
de son premier arrêt de travail, soutenant à cet égard qu'elle ne peut vérifier le montant qui lui est dû puisqu'il dépend d'éléments dont seule l'AGC dispose à savoir les décomptes d'indemnités journalières
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