Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; boîtes en papier ou en carton ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières

Z... était seul mandataire, la cour d'appel a recherché non pas s'ils avaient créé une apparence de société créée de fait à l'égard de la société Poly-Pac mais, de manière inopérante, quelle était la nature

L'invention du film plastique et l'amélioration régulière de ses qualités ont permis son utilisation en matière agricole, posé à terre ou en tunnel, pour divers avantages tels qu'éviter le dessèchement

Mais il ressort des rapports d'essais des échantillons prélevés pour chaque référence que les produits diffèrent sensiblement en ce que la feuille 8979 est recouverte sur chaque face d'une feuille de matière

constaté que les conditions de stockage de Monsieur François Y... étaient adaptées, à identifier le polluant comme étant du phtalate de di (éthyl2hexyl), plastifiant alors utilisé dans l'industrie des matières

La société est spécialisée dans le recyclage des déchets de matières plastiques et la convention collective régissant son activité est celle des industries et commerces de la récupération.

Et le maître de l'ouvrage peut exercer un recours pour le tout à l'égard des constructeurs, s'il a été constaté qu'il n'était pas démontré, que ce maître de l'ouvrage ait été pleinement informé des risques

Cette société, dont le siège était situé à Saint-Herblain, commune du département de la Loire-Atlantique, exerçait une activité de vente au détail et de vente ambulante de tous objets en matière plastique

papier ; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins; instruments de dessin; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières

papier ; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins; instruments de dessin; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières

, d'assurance chômage et de garantie des salaires par la société COVERIS FLEXIBLES FRANCE, anciennement dénommé BRITTON FEXIBLES FRANCE, qui exerce une activité de fabrication de divers éléments en matière

rapport avec celui des Maisons de l'Avenir que les statuts (article 3) définissent comme "la construction, l'abattage, le sciage et la vente de bois et le négoce des dérivés du bois et des produits en matière

et cloisons : Maintien en état de propreté ; Menus raccords de peintures et tapisseries ; remise en place ou remplacement de quelques éléments des matériaux de revêtement tels que faïence, mosaïque, matière

BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La société Tupperware France, ci-après la société Tupperware, a pour activité la fabrication et la commercialisation de produits de consommation courante en matière

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/04/2024 à : Maitre Sandra HERRY Copie exécutoire délivrée le : 04/04/2024 à : Maitre Benjamin AYOUN Pôle civil de proximité

Plastic Omnium Auto Inergy France exerce une activité dans la recherche appliquée et la fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques.

2007 en qualité d'ouvrier polyvalent par la société GEORGES PERNOUD, spécialisée dans la fabrication de moules métalliques destinés à la réalisation, par des entreprises de plasturgie, de pièces en matière

Revendication 9 Chariot selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé par le fait que la feuille (150) est formée à base de matière plastique.

La Société de diffusion Lorraine (ci-après Sodilor) exerce dans le domaine des équipements de sécurité et de balisage en matière plastique (délinéateurs disposés le long des routes pour guider les automobilistes

aucun dégagement de poussières, protections par feuilles de matière plastique, encoffrement partiel du poste de travail sous aspiration, et à défaut collecteurs et hottes aspirantes placés le plus à proximité