Codes de loi français

Article Annexe I - Article 2

. - Options des diplômes d'études spécialisées de la discipline médicale : Co-DES anesthésie-réanimation/ médecine intensive-réanimation : -réanimation pédiatrique du DES AR ; -réanimation pédiatrique du DES MIR.

Article 48

quantité de solvant utilisée ; ce taux est ramené à 10 % si la consommation de solvants est supérieure à 5 tonnes par an. 3 3 c) Cas d'utilisation d'une technique d'oxydation pour éliminer les COV : Les valeurs limites d'émissions (COV, NOx, CH4, CO

Article 6.7

Valeurs limites d'émission. 1° Poussières totales 50 mg/m 3 2° Monoxyde de carbone (CO) 500 mg/m 3 3° Oxyde de soufre (SO2) 300 mg/m 3 4° Oxyde d'azote (NOx) 350 mg/m 3 5° Composés organiques volatils (1) : a) Cas général : Rejet total

Article 26

" En cas de vente du local ou du mobilier le garnissant, la fraction de la soulte y afférente devient immédiatement exigible ; en cas de ventes partielles, le produit de ces ventes est versé aux co-partageants et imputé sur la fraction de la soulte

Article Annexe III

(U 2) Régime de rotation du moteur lui correspondant (min- 1 (V 7) CO 2 (V 9) Classe environnementale : ...... - est entièrement conforme au type variante version dont le prototype a fait l'objet du procès-verbal de réception ci-dessus et peut, de ce

Article Annexe I

Agrément 12 : mesurage in situ du monoxyde de carbone (CO). Agrément 13 : mesurage in situ de l'oxygène (O2). Agrément 14 : mesurage in situ de la vitesse et du débit-volume. Agrément 15 : mesurage in situ de la teneur en vapeur d'eau.

LEGIARTI000030108153

Obligations déclaratives Après avoir procédé à l'instruction de la demande de PTZ +, et vérifié sa recevabilité, l'établissement de crédit transmet une première déclaration à la SGFGAS au moment de l'acceptation de l'offre de prêt par l'emprunteur, le co-emprunteur

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Dans le cas où l'intervention de personnel auxiliaire ne peut être assurée, le préposé devra pouvoir actionner seul ce dispositif de secours.

Article Annexe

Caisse de crédit municipal : - agent principal ; - commis ; - sténodactylographe ; - agent technique de bureau ; - préposé ; - concierge ou garçon de bureau ; - agent de bureau.

Article 44

l'action sociale et des familles, dans un délai de trois ans à compter de l'entrée en vigueur de son décret d'application et au plus tard le 1er janvier 2012, les établissements de santé ainsi que les établissements sociaux ou médico-sociaux dont un préposé

Article CH 5

chaud et/ou de froid visé au paragraphe 5 de l'article CH 35 dont la puissance utile totale est supérieure à 70 kW doit être placé dans une chaufferie conforme aux prescriptions du titre Ier de l'arrêté visé à l'article CH 2 et à celles de l'article CO

Article Annexe VI

(U 2) Régime de rotation du moteur lui correspondant (min- 1 (V 7) CO 2 (V 9) Classe environnementale : ...... satisfait dans les conditions prévues par les arrêtés d'application aux dispositions des articles R. 311-1 à R. 318-8, R. 321-20 et R. 413-13

Article CO 12

. - Les demandes d'autorisation d'aménager un établissement visé par le présent décret au-dessus ou au-dessous d'établissements visés par l'article CO 11 (§ 2) doivent faire l'objet d'un examen spécial.

Article 233-5.03

Autres gaz (O2, He, H2, N2, CO2, CO) 2.

Article ANNEXE 12

Parcelles section CO numérotées 464, 193, 272 et 262 incluses (ancien collège Joliot-Curie). Rue du Pressoir-Neuf depuis la voie ferrée jusqu'à la rue de la Borde. Rue de la Borde jusqu'à la rue Edouard-Lalo.

Article 42

A cet effet, il ne doit exister aucun lien de préposition ou de subordination, de droit ou de fait, entre la société de classification habilitée et le constructeur, le propriétaire ou l'exploitant du navire, sous peine de nullité des titres.

Article ANNEXE, 10

en kilogrammes par heure ; - Cm est la concentration maximale du polluant considéré admissible au niveau du sol du fait de l'installation, exprimée en milligrammes par mètre cube normal ; - Cm est déterminé de la façon suivante : Cm est égal à Cr - Co

Article 1

des systèmes d'information et du numérique 326 5 ans Grenoble école de management (Grenoble EM) I Expert en sciences de la vision 331 3 ans Institut des sciences et de la vision (ISV) I Directeur de produits touristiques 334 2 ans Groupe Sup de Co

Article 16-1

combustion ou mettent en œuvre des dispositions garantissant un niveau de protection de l'environnement équivalent, dans les conditions et dans les délais mentionnés au VII de l'article 3 du présent arrêté. a) Pour réduire les émissions atmosphériques de CO