Le Gouvernement ajoute que le requérant n’est obligé de participer qu’à des travaux encadrés, par exemple colorier des mandalas, nettoyer sa cellule ou faire des sculptures en bois flotté, et que ces occupations

La direction de la prison a indiqué que d'autres sports et activités de loisirs étaient également proposés aux détenus condamnés (notamment bowling, boxe, tennis de table, karaté, échecs, peinture, sculpture

E... top+++ incontournable pour les sculptures ... » ; que le fait que la signature du contrat de travail de M E... avec la société Lalique intervienne à peine plus d'un mois après ce mail permet de retenir

de maîtrise d’œuvre complète ; - la société Nuance 3 pour les lots « maçonnerie, pierre de taille, charpente, menuiserie, ferronnerie, électricité, couverture, plomberie, peinture et restaurateur sculpture

cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles, 7 Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture

l'artiste ou de son producteur, et à cet égard les propos de G... et de son ingénieur du son, rappelés ci-dessus, sont éloquents, il n'en va pas de même du master, lequel, tel un moule en matière de sculpture

[F] a été constituée le 10 juillet 2001 avec pour objet de 'regrouper et canaliser certaines activités créatives de Monsieur [L] [F][F], telles que les expositions, les dessins et peintures, les sculptures

disposait dans les locaux de la SELAS d'un bureau sur la porte duquel figurait son nom, équipé de meubles professionnels, d'un ordinateur et de classeurs ainsi que d'objets personnels, (tableau et sculpture

la priver de son droit à prestation compensatoire, -qu'il n'a pas produit une estimation du bien situé en Nouvelle-Calédonie, -qu'il dispose notamment de plusieurs produits de placement, de deux sculptures

Cooperation Verlags, laquelle en 1954, a acquis les parts de la SCI La Pausa , propriétaire de la villa La Pausa ; qu'il a apporté en nature à la société de droit bahaméen The Arts Ltd des tableaux et sculptures

valeur de 53 430 euros ; que cette estimation et l'inventaire de Maître [N] ne se recoupent cependant pas, le travail du commissaire-priseur n'ayant porté que sur de l'argenterie, des tableaux et sculptures

auteurs de cet ouvrage, même s'ils indiquent dans une autre partie de leur ouvrage que la première a été acquise par [L] [ZD] auprès de Bernheim Jeune, est confirmée par un autre ouvrage, 'Peintures et sculptures

positionnement de chacun des objets mais également pour certains d'entre eux de son cadrage en retenant arbitrairement un détail particulier de l'objet (notamment pour les objets d'art tels que les sculptures

#xa0;   Ces dispositions sont applicables aux objets d'ameublement      antérieurs à 1830, aux oeuvres des peintres, graveurs,      dessinateurs, sculpteurs

et comportant une coque allongée supportant 9 rames pour l'étiquette CGM Vins et 2 pour les marques antérieures, une voile surmontée d'un mat équipé d'un drapeau flottant vers la gauche, une proue sculptée

Sont notamment intervenues aux opérations de construction : - la société [B] [T] et [E] [Q], en qualité de maitre d''uvre, - la société Tollis, an titre du lot décoration intérieure moulée et sculptée

grande assiette creuse) ; qu'elle indique encore que sa céramiste, Mme Z..., « dans le cadre d'un cheminement créatif progressif et empirique », a décidé de sortir de l'usage usuel du moule et de sculpter

272 du code civil ; qu'elle n'a pas actualisé cette déclaration qui ne faisait état d'aucun patrimoine propre alors que ses deux parents sont décédés, son père, Francisco Y..., artiste peintre et sculpteur

It is also stated that anti-Judaism in the Scriptures and this doctrine of fulfilment 'led to anti-Semitism and prepared the ground in which the idea and implementation of Auschwitz took seed'.