Oscar Alvarez ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de M.

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique - les observations de Me Opyrchal, représentant Mme B et de Me Vaucois, représentant la commune de Rethel.

Oscar Alvarez ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant turque, né le 1er février 2001 est entré sur le territoire français le 23 août 2021.

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Malblanc, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Oscar Alvarez, conseiller ; - les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

intérêt personnel, la cour d'appel, qui, relevant que le passif après vérification s'élève à 2 146 200,78 francs, affirme qu'elle ne trouve dans la cause aucun motif de nature à modifier la nature ou à modérer

Casse sur un ton plus modéré que ceux qui sont l'objet de la prévention, tandis que Dugast lui-même a affirmé avoir entretenu M.

entre le syndic des copropriétaires et le cabinet DMI structures, la cour d'appel s'est prononcée par des motifs impropres à établir qu'elle s'est fondée sur le comportement de la SCI du Musée pour modérer

un questionnaire dans lequel il avait indiqué qu'il avait déjà utilisé les effets de levier de SRD 2, qu'il avait un niveau de connaissance confirmé du SRD et qu'il acceptait de prendre des risques modérés

francs le montant du préjudice global subi par Métayer en ne tenant compte que d'une incapacité totale temporaire de 20 jours, d'une incapacité permanente partielle de 10 % et d'un pretium doloris modéré

déclaré avoir été abordée 8 fois par le prévenu, et Carole B... a affirmé avoir été importunée 4 fois), ""toutefois, compte tenu de l'absence d'antécédents judiciaires de Daniel X..., il échet de modérer

X... devait être modéré en raison de l'attitude du salarié, dont ni la rémunération ni le grade n'étaient affectés par la venue de M.

X... a été engagé le 1er novembre 1994 comme chef des services techniques par la société Grassoise d'habitation à loyer modéré ; que celle-ci lui a envoyé, le 24 mai 1996, une lettre recommandée lui notifiant

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la Société anonyme commerciale du garage moderne de Metz, ..., défenderesse

Par un mémoire distinct enregistré le 30 mai 2025, la société Altarea Cogedim Régions, représentée par Me Coussy, demande au tribunal de condamner M.

[J] [H], [W] [D], [R] [V] et [N] [P] ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef d'homicides involontaires à la suite d'un accident aérien survenu au cours d'un vol commercial entre Moorea

comprendront le coût des visites, établissement des divers certificats et diagnostics ou réactualisation des diagnostics dont distraction au profit de Maître Céline CASTINETTI, membre de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1994 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Moore France, société anonyme, dont le siège est