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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Clôture Procédure Collective
69b01368cdc6046d472639c1
1 octobre 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS MISIR PEINTURE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil
69b01377cdc6046d47263af3
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS BO'T Loni conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 1
69c63381cdc6046d4722d63f
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS LAC II VILLEREST conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil
69c63525cdc6046d4722fb1c
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de l' EURL P.B.
69c6356ecdc6046d472300ef
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS, [C], [B] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 8
69c6358acdc6046d472306cc
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL DIFFUSION 2V conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du
69c6377acdc6046d47233448
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS CHERBLAND MENUISERIES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil
69c63795cdc6046d47233684
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL E@SY.COURSES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du
69c637a3cdc6046d472337c4
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS BO'T Loni conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 8
Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69a4bc1fcdc6046d47303988
8 janvier 2026
RENOUVELLEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PERIODE D'OBSERVATION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE Entre : MINISTERE PUBLIC près le Tribunal Judiciaire d'Angoulême Palais de Justice - [Adresse 1], Représenté par Mathieu AURIOL
MURET JCP FOND
68250cc2b351f8463a015239
4 avril 2025
[N] [V], demeurant 10 AVENUE VINCENT AURIOL - PAVILLON 82 - 31190 AUTERIVE non comparant, ni représenté MOTIFS DE LA DÉCISION : Par un acte d’huissier en date du 21 janvier 2025 la
3e chambre civile
6610e5e974ef9f00086f65a4
5 avril 2024
GRAZIA représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 288 av Jacqueline Auriol [Adresse 7] E.U.R.L.
Cour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8665f
23 août 2002
. - Bureau B1, Bât.5, 59, Boulevard Vincent Auriol - 75073 PARIS CEDEX 13 Représenté par Madame Z..., munie d'un pouvoir spécial En l'absence du Ministère Public, celui-ci ayant été régulièrement avisé
pl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12080
18 juin 2010
1°/ au président de l'Autorité de la concurrence, domicilié 11 rue de l'Echelle, 75001 Paris, 2°/ au ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi, domicilié bâtiment 5-59 boulevard Vincent Auriol
civ3
61372324cd58014677405f82
9 décembre 1998
Jean-Pierre X..., demeurant villa Pieranne, La Sainte-Croix, 13390 Auriol, 5 / de M.
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2204264_20230517
17 mai 2023
lequel le maire de la commune de Montady a délivré à la SARL Technique Solaire Invest 61 pour la construction de deux bâtiments équestres avec toitures en panneaux photovoltaïques sur un terrain situé D Auriol
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2104707_20221109
9 novembre 2022
maire de la commune de Cornebarrieu a accordé un permis de construire à la SA Alteal en vue de la construction d'un ensemble immobilier comportant 35 logements sur un terrain sis 4-6-8 rue Jacqueline Auriol
CTX PROTECTION SOCIALE
6946992c75782d5f06f79ced
22 septembre 2025
Contentieux non médical Date : 22 Septembre 2025 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [Z] [L], demeurant 19 RUE JACQUELINE AURIOL
6253ca63bd3db21cbdd8ae43
10 janvier 2008
Sur la façade Est, auréole d' humidité et défaut de calfeutrement de la bavette à l' angle du châssis ; Cage d' escalier 28.
ECLI:FR:CCASS:2017:C300536
11 mai 2017
Cette parcelle est traversée par le chemin d'Auriol à l'Hôtellerie de la Sainte Baume et par l'ancien chemin marseillais » ; que l'application de ces données sur le plan d'aujourd'hui permet de constater
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