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3 667 résultats pour « Auriou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Clôture Procédure Collective

69b01368cdc6046d472639c1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS MISIR PEINTURE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b01377cdc6046d47263af3

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS BO'T Loni conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 1

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c63381cdc6046d4722d63f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS LAC II VILLEREST conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c63525cdc6046d4722fb1c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de l' EURL P.B.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c6356ecdc6046d472300ef

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS, [C], [B] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 8

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c6358acdc6046d472306cc

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL DIFFUSION 2V conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c6377acdc6046d47233448

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS CHERBLAND MENUISERIES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c63795cdc6046d47233684

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL E@SY.COURSES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c637a3cdc6046d472337c4

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS BO'T Loni conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 8

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69a4bc1fcdc6046d47303988

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

RENOUVELLEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PERIODE D'OBSERVATION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE Entre : MINISTERE PUBLIC près le Tribunal Judiciaire d'Angoulême Palais de Justice - [Adresse 1], Représenté par Mathieu AURIOL

Source officielle
TJ

MURET JCP FOND

68250cc2b351f8463a015239

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[N] [V], demeurant 10 AVENUE VINCENT AURIOL - PAVILLON 82 - 31190 AUTERIVE non comparant, ni représenté MOTIFS DE LA DÉCISION : Par un acte d’huissier en date du 21 janvier 2025 la

Source officielle
CA

3e chambre civile

6610e5e974ef9f00086f65a4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GRAZIA représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 288 av Jacqueline Auriol [Adresse 7] E.U.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd8665f

Appel

23 août 2002

23 août 2002

. - Bureau B1, Bât.5, 59, Boulevard Vincent Auriol - 75073 PARIS CEDEX 13 Représenté par Madame Z..., munie d'un pouvoir spécial En l'absence du Ministère Public, celui-ci ayant été régulièrement avisé

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2010:PL12080

Cassation

18 juin 2010

18 juin 2010

1°/ au président de l'Autorité de la concurrence, domicilié 11 rue de l'Echelle, 75001 Paris, 2°/ au ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi, domicilié bâtiment 5-59 boulevard Vincent Auriol

Source officielle
CC

civ3

61372324cd58014677405f82

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Jean-Pierre X..., demeurant villa Pieranne, La Sainte-Croix, 13390 Auriol, 5 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2204264_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

lequel le maire de la commune de Montady a délivré à la SARL Technique Solaire Invest 61 pour la construction de deux bâtiments équestres avec toitures en panneaux photovoltaïques sur un terrain situé D Auriol

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2104707_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

maire de la commune de Cornebarrieu a accordé un permis de construire à la SA Alteal en vue de la construction d'un ensemble immobilier comportant 35 logements sur un terrain sis 4-6-8 rue Jacqueline Auriol

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6946992c75782d5f06f79ced

T. Judiciaire

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Contentieux non médical Date : 22 Septembre 2025 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [Z] [L], demeurant 19 RUE JACQUELINE AURIOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae43

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Sur la façade Est, auréole d' humidité et défaut de calfeutrement de la bavette à l' angle du châssis ; Cage d' escalier 28.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300536

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Cette parcelle est traversée par le chemin d'Auriol à l'Hôtellerie de la Sainte Baume et par l'ancien chemin marseillais » ; que l'application de ces données sur le plan d'aujourd'hui permet de constater

Source officielle

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