Il a des complications qui ont suivi la chute de scooter. Il a fait une chute dans un escalier. Il a été transféré au CHU de [Localité 2] le 2 mai 2026. Un scanner a été prescrit.

Il a des complications qui ont suivi la chute de scooter. Il a fait une chute dans un escalier. Il a été transféré au CHU de [Localité 2] le 2 mai 2026. Un scanner a été prescrit.

La société Chubb fait grief à l'arrêt de réformer le jugement du 15 septembre 2014 en ce que, d'une part, il condamne in solidum Mme [KV] et M.

-Chun X..., artiste peintre et céramiste, a conclu avec la société Galerie Enrico Z... et M.

réparation de leur préjudice ; Attendu que pour les débouter de leur demande, l'arrêt retient que le corps de Simone Y... a été complètement écrasé, ce qui démontre bien que le dommage est consécutif à la chute

CETAT03-09 AGRICULTURE - PECHE -Dommage causé aux ressources piscicoles d'un lac par l'aménagement d'une chute par Electricité de France.

procédure pénale pour l'accomplissement d'un acte ou d'une formalité, expire le dernier jour à vingt- quatre heures ; que le délai qui expirait normalement un samedi ou un dimanche ou un jour férié ou chômé

divergences avec la déposition faite le 24 mai 1998 aux services de police ; que, dans cette déclaration, Denise X... avait expliqué que le jour des faits son mari l'avait violemment poussée occasionnant sa chute

lieux des caractéristiques de cet ouvrage, de son danger potentiel et donné pour consigne de ne pas s'en approcher, ces indications étant normalement suffisantes, dans ces conditions, pour éviter une chute

premiers juges ont retenu les témoignages de Padre et des consorts C... selon lesquels Gérard Guette, en écartant sa mère de ses agresseurs, par un geste large, l'aurait fait tomber à même le sol, cette chute

initialement pour se "concentrer" sur une voie n 1 ; qu'enfin, responsable du choc initial par l'effet dangereux du changement de direction et du défaut de maîtrise, Franck Y... est le seul responsable de la chute

l'interpellation de Frédéric X... et les faits qui l'ont motivée ; que Frédéric X... roulait dangereusement rue de Rivoli et qu'au moment de son interpellation, se trouvant face aux policiers, il avait chuté

premier moyen : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt de les avoir déboutés de leur demande, alors, selon le moyen, 1 /, que n'a plus la qualité de cyclomotoriste, celui qui après avoir chuté

entreposé dans les locaux où étaient affectés les salariés, était passé de 396 800 hectolitres en 1988 à 297 000 hectolitres en 1990, ce dont il résultait que l'activité de "location-cuverie" était en chute

circulait " assez vite " ; le jeune Gary D... a pour sa part évalué la vitesse de la victime, qu'il a croisée quelques instances avant l'accident, à plus de 50 km à l'heure ; en outre la violence de la chute

CHUM d'exécuter les décisions nos 374, 375, 376 et 377 du 14 avril 2016 par lesquelles le directeur du CHUM l'a nommée en qualité d'attachée d'administration hospitalière stagiaire à compter du 1er

domicilié [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 31 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Sanofi chimie

procédure civile ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué qu'un différend a opposé les parties sur l'application de l'article 59 de la convention collective des banques qui dispose que les jours chômés

d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Tyco Integrated Fire & Security, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Chubb

Le déroulement de la chute est évocateur d'une fracture première dite de fatigue du col de la prothèse, suivie d'une chute.