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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c76
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d7a
5 décembre 2013
5 décembre 2013
L'ordonnance de clôture a été rendue le 4 septembre 2013 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d88
5 décembre 2013
5 décembre 2013
L'ordonnance de clôture a été rendue le 3 juillet 2013 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89e
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Il a été fait mention des dites dénonciations de surenchère au greffe du tribunal de grande instance de LAON par déclaration de Maître Gérard G... du 12 juillet 2006. La SCI RAMERUPT FONCIER, M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007909709
31 juillet 1996
31 juillet 1996
D..., Michel B..., Jean-Louis A..., Michel J..., Gérard G..., Mme Jacqueline X... est rejetée. Article 2 : Les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac25
5 février 2008
5 février 2008
né le 05 Novembre 1981 à OLEMPS (12510) de nationalité Française ... 12850 ONET- LE- CHÂTEAU représenté par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour INTIME : Monsieur Christian Y...
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
17 juin 1992
Christian H..., demeurant chemin du Cerf à Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Ismier (Isère), 12°/ M. DB...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ef3
16 octobre 2013
16 octobre 2013
ORDONNANCE No793 R.G : 06/01106 Monsieur Gérard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93081
17 mars 2016
17 mars 2016
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience au cours
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324b
12 mai 2016
12 mai 2016
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921ff
31 mars 2015
31 mars 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd8881d
16 mai 2006
16 mai 2006
No 05/01037 AFFAIRE : SNC CONTINENT FRANCE CARREFOUR C/ Gérard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e78
6 janvier 2014
6 janvier 2014
MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Richard BOMETON, Procureur Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés
Source officielleciv3
613720accd580146773ed436
24 février 1988
24 février 1988
Varèse, ZAC du Plateau, bâtiment N, logement n° 34, à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 2°/ de Madame Gérard G..., demeurant 11, rue E.
Source officielleciv2
613721cacd580146773f7632
8 décembre 1992
8 décembre 1992
Christian YX..., demeurant Serre-Aymard Saint-Julien (Ardèche), Privas, 26°/ M. Christian E..., demeurant ... (Ardèche), 27°/ M. Martial XM..., demeurant ..., 28°/ M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100332
25 mars 2009
25 mars 2009
Gérard Z..., légataires particuliers d'une maison sise à Carantec ; que Mmes Christiane F... et Véronique G... ont déclaré renoncer à la succession ; qu'Anne-Marie X..., a assigné les héritiers de sa soeur
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025115881
23 décembre 2011
23 décembre 2011
Christian W, à M. Maurice F, à Mme Marie-Antoinette K, à M. Emile V, à M. Pascal O, à Mme Isabelle X, à M. Jacques M, à M. Azzedine U, à Mme Anny A, à M.
Source officiellecomm
61372154cd580146773f2dfb
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Gérard, François, Bernard F..., demeurant à Paris (16e), ... et Coli, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt
Source officiellesoc
61372196cd580146773f5037
2 juillet 1991
2 juillet 1991
(Pas-de-Calais) ci-devant et actuellement à Henin Beaumont (Pas-de-Calais), ..., 8°) de Mlle Marie-Paule T..., demeurant ..., à Pommier (Pas-de-Calais), 9°) de Mme Christine XY..., demeurant ..., à
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200912
6 juin 2013
6 juin 2013
Gilbert, Abel, Arcade, Gérald et Barbès Y...
Source officiellePage 36 sur 221