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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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771 résultats pour « Erol Demir »

ARTICLE

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Article 221-II-1/43

—

plus ou moins 12% de la tension nominale ; sa capacité et sa conception doivent lui permettre, en cas de défaillance de la source principale d'énergie électrique ou de la source d'énergie électrique de secours, d'alimenter automatiquement pendant une demi-heure

Article 27

—

SITUATION dans le 1er niveau de la catégorie III Echelons Echelons Ancienneté d'échelon conservée dans la limite de la durée de l'échelon d'accueil 14e échelon exceptionnel 12e échelon Ancienneté acquise dans la limite de 2 ans et demi

Article Annexe VIII

—

Le demi-périmètre du cylindre est d'au moins 31 côtés de mailles. – alèse du cylindre. Les mailles présentent une ouverture minimale de 60 mm.

Article ANNEXE

—

Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-ville). En totalité, y compris en amont du Pont Neuf sur le C.D. 102 : Morbihan. Bassin de la Loire COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés La Loire.

LEGIARTI000028391742

—

intervalles de mesurage distincts, de manière à caractériser correctement le ou les intervalles de référence retenus ; Pour la détermination de chacun des niveaux de bruit ambiant ou résiduel, la durée cumulée des mesurages à chaque emplacement est d'une demi-heure

Article R351-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 58

Code de la sécurité sociale

Toutefois, ces périodes ne sont prises en compte que dans les conditions et limites suivantes : -la première période de chômage non indemnisé, qu'elle soit continue ou non, est prise en compte dans la limite d'un an et demi, sans que plus de six trimestres

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

Sont assimilées à des œuvres cinématographiques d'animation les œuvres cinématographiques de fiction dans lesquelles au moins 15 % des plans, soit en moyenne un plan et demi par minute, font l'objet d'un traitement numérique permettant d'ajouter des personnages

Article Annexe

—

Caractériser analytiquement un demi-plan. Caractérisation d'un demi-plan par une inéquation du type ax + by > c ou ax + by ≥ c. Exemple : seuil de rentabilité à deux produit. Résoudre graphiquement un système d'inéquations linéaires.

Article Annexe I

—

d'agneau, veau, porc Clouter un oignon, préparer un bouquet garni Brider en entrée Découper à cru des volailles (4 portions) Trier du cresson Préparer des abattis de volaille Découper une volaille pour griller Brûler des demi

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

En cas de dépassement des délais de planche, il est payé à l'entrepreneur de transport des surestaries calculées par demi-journée comptée selon les cas à partir de 0 heure ou au-delà de 12 heures.

Article Instruction technique IGH

—

La porte d'accès est coupe-feu de degré une demi-heure et équipée d'un ferme-porte ou EI 30-C. La ventilation du local est compatible avec le fonctionnement des différents matériels installés dans ce local. 3.5.

Article 226-1.02

—

Ils doivent être construits de façon à pouvoir empêcher le passage des flammes jusqu'à la fin de la première demi-heure de l'essai au feu standard ; 34.2.

Article ANNEXE

—

Pour la détermination de chacun des niveaux de bruit ambiant ou résiduel, la durée cumulée des mesurages à chaque emplacement doit être d'une demi-heure au moins, sauf dans le cas d'un bruit très stable ou intermittent stable.

Article Annexe II

—

. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure.

Article Annexe I

—

intervalles de mesurage distincts, de manière à caractériser correctement le ou les intervalles de référence retenus ; Pour la détermination de chacun des niveaux de bruit ambiant ou résiduel, la durée cumulée des mesurages à chaque emplacement est d'une demi-heure

Article Annexe I

—

Ces mesures sont effectuées dans des conditions représentatives du fonctionnement de l'installation sur une durée d'une demi-heure au moins. 6.

Article ANNEXE III

—

La Libération, enjeux politiques et militaires. 1.3.1944-1958 : une reconstruction en demi-teinte a) Reconstruire la société française. L'épuration, le retour des déportés et prisonniers de guerre ; b) Un modèle politique fait de compromis.

Article Annexe I

—

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement sur une journée de l'installation et constitué, soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe I

—

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement sur une journée de l'installation et constitué, soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe I

—

caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture constituée de matériaux limitant la propagation d'un incendie ; - portes intérieures coupe-feu de degré une demi-heure

Page 36 · 771 résultats

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