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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69db262acdc6046d47f34204
13 janvier 2026
La société YETIC a établi de nombreux devis pour un montant total de 141 K€ et espère une conversion de ces devis en commandes fermes sous 30 à 60 jours à hauteur de 50 K€.
Chambre de la Proximité
661f66102313f20008a527df
12 avril 2024
En l'espère, Mme [G] a été informée de l'irrecevabilité encourue de l'appel formé par déclaration au greffe et n'a fait valoir aucune observation.
civ1
60794cbc9ba5988459c46a55
17 juillet 1996
l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation que la cour d'appel, qui a évalué un préjudice résultant de la perte d'une chance, a déduit de cet ensemble de considérations que la société n'aurait pu espérer
civ2
60794b759ba5988459c432f7
27 février 1985
APRES L'ACCIDENT D'OCCUPER LE POSTE DE GERANT AGRICOLE QU'IL AURAIT PU ESPERER OBTENIR SANS QU'AIT A ETRE RAPPORTEE LA PREUVE QU'IL AURAIT ETE CERTAIN D'OBTENIR CE POSTE DANS LES CONDITIONS SOUHAITEES,
60794b7b9ba5988459c433f4
29 octobre 1985
MAIS AUSSI EN CE QUI CONCERNE LES AMELIORATIONS DE SON ETAT QUE CELLE-CI POUVAIT ESPERER GRACE A L'ACQUISITION ET A LA POSE D'UN BRIDGE SANS DEFAUT, IL N'EN RESTE PAS MOINS QU'EN TANT QUE FOURNISSEUR DE
607941069ba5988459c3ffce
13 avril 1972
NE POUVAIT ESPERER BENEFICIER D'UN CAPITAL TRES ELEVE EN CAS DE DECES DE LUI-MEME OU DE SON EPOUSE ; ATTENDU QUE CES MOTIFS SONT CONTRADICTOIRES ET QUE DES LORS LA COUR D'APPEL N'A PAS SATISFAIT AUX
6079432c9ba5988459c4169c
28 mars 1974
QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR LAISSE UNE PART DE RESPONSABILITE A LA CHARGE DE PHILIPPE X..., ALORS QUE BENEFICIAIRE DE LA PRIORITE PAR RAPPORT AUX VEHICULES VENANT DE SA GAUCHE, IL POUVAIT ESPERER
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2506181_20251107
7 novembre 2025
être à jour concernant ses papiers administratifs, qu’il a engagé des frais de timbre fiscal pour la demande de passeport, qu’il respecte pleinement les conditions de sa liberté provisoire et qu’il espère
6137208fcd580146773eba0c
24 janvier 1990
Rochelle (Charente-Maritime), 15, square de Savoie, Pont Neuf, 3°/ de Madame Jeanne, Bernadette Y... épouse Z..., demeurant à Cazals (Lot), 4°/ de Madame Marie-Thérèse Y..., épouse X..., demeurant à Espère
comm
6079d36f9ba5988459c592b1
12 juin 1979
D'APPEL N'A PAS VERIFIE, AINSI QUE LE LUI DEMANDAIT GORGEON, SI L'ACTIVITE ET LA DILIGENCE QU'IL AVAIT DEPLOYEES DANS LA SOCIETE, EN RECOUVRANT DES CREANCES ET EN NEGOCIANT DES CONTRATS AYANT PERMIS D'ESPERER
soc
613720c4cd580146773ee3c1
6 juillet 1988
AHAMDY, demeurant et domiciliée à Villeneuve Loubet (Alpes-Maritimes), quartier Les Espères, bâtiment 4, escalier 3, en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes
61372679cd58014677425de1
30 mars 2005
le non-respect de leurs engagements, leur avait réclamé les remboursements attendus et indiqué les voies de recours, puis avait demandé au représentant des créanciers dans quels délais elle pouvait espérer
civ3
6137226bcd580146773fcd33
10 mai 1995
Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que si les époux X... pouvaient espérer rembourser leur prêt
6137242bcd58014677413276
18 février 2004
inopérante, que la société Fradhor ne disposait pas des facultés financières lui permettant de remettre le terrain en état pour y exploiter une autre activité que celle relative au complexe de loisirs et d'espérer
Référés
69f02c10cdc6046d47ca41bc
17 octobre 2025
* Off Works Global a répondu par un courriel en date du même jour « j'avais bien prévu d'honorer ta facture et j'espère que tu vas revenir dans une vision juste des faits ».
Cour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8804c
21 février 2006
En 2002, nous avons révisé à la baisse notre budget et avons arrêté notre contrat avec l'agence de presse car les résultats escomptés n'étaient pas ceux espérés ce qui créait un coût supplémentaire pour
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01507
1 juillet 2009
à dur ée indéterminée à la société Raynal et Roqualaure ; qu'en reprochant au protocole de ne pas faire allusion à la volonté d'indemniser la perte d'un statut pour ceux des salariés qui pouvaient espérer
Ch3 Cab1 CTX civil
6a10ae5dcdc6046d479bf161
22 mai 2026
Par ailleurs, elle a sollicité un avocat qui soutient sa demande d’obtention de titre de séjour dont elle espère prochainement le renouvellement.
7ème chambre
DTA_2108175_20240704
4 juillet 2024
A l'issue de ce contrôle, le transfert d'un fonds de commerce de la société Eser Constructions à son profit a été réintégré à l'actif de la société.
9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007732943
29 novembre 1989
. : Considérant, d'une part, que Mme X... n'établit pas, par ses seules allégations, que le tract, reproduisant l'esquisse d'un projet d'urbanisation du centre du village et présenté par la liste du maire
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