Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2507772_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
A a trouvé refuge au sein du théâtre de La Gaîté Lyrique.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2116678_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Les époux B, associés de la société par actions simplifiées (SAS) GASTT, devenue NEPTUN par changement de dénomination sociale en mars 2016, qui exerçait une activité de commerce de gros alimentaire non
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03625_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
détecté, s'il est exclu que la dégradation de son état général constaté après la chute soit dû à une réaction au stress provoqué par la chute ou à un étouffement avec le contenu de l'estomac ou la sonde gastrique
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400365_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A... se prévaut de son état de santé, de crises hémorroïdaires et de douleur gastriques de type brûlures à l’occasion de sa demande de rétablissement, il ressort des pièces du dossier qu’il a fait l’objet
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2301285_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Par un requête enregistrée le 10 mai 2023, la société Mathis, représentée par Me Boullot Gast, demande au juge des référés la mise en cause des propriétaires concernés par les opérations de travaux :
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00404_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
A indique souffrir de douleurs gastriques et intestinales et d'une hyperéosinophilie, ni ses allégations, ni les pièces médicales produites ne permettent pas d'établir qu'il présenterait un état de santé
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517178_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il soutient que : la condition d’urgence est remplie, dès lors qu’il souffre d’un cancer gastrique diagnostiqué en août 2025, qu’il va subir en octobre 2025 une opération consistant à extraire son estomac
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01777_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2025, le Syndicat national CFE-CGC BTP, représenté par Me Gasté, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100492_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Si cette diligence avait été menée, le centre hospitaliser aurait eu connaissance de la perforation œso-gastrique qui aurait immanquablement mené à la réintervention chirurgicale.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1906465_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Une fibroscopie gastrique a été réalisée le 24 septembre 2015 qui n'a pas révélé de pathologie particulière.
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58e04
5 mars 1985
5 mars 1985
EST IRRECEVABLE COMME CONCERNANT, NON PAS LES FAITS RELEVES PAR LA COUR D'APPEL, MAIS LES CONSEQUENCES JURIDIQUES QUE CELLE-CI EN A TIREES ; ATTENDU, D'AUTRE PART, QUE LE CREANCIER GAGISTE POUVANT,
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c592cf
8 mai 1979
8 mai 1979
DONT IL NE POUVAIT IGNORER QUE LA SOCIETE DES TUILERIES N'ETAIT PAS PROPRIETAIRE ET QU'IL A PARTICIPE AUX REPARTITIONS PREVUES AU CONCORDAT, ALORS, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE SEUL LE CREANCIER GAGISTE
Source officiellecomm
61372358cd580146774088d4
7 décembre 1999
7 décembre 1999
des fonds à l'acquisition du camion objet du gage aurait empêché l'inscription dudit gage ; Attendu, d'autre part, que l'arrêt retient que le débiteur principal a omis de transmettre au créancier gagiste
Source officielle1ère Chambre Cab2
65b2b452fd6229a4e58a3eec
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Maître Véronique ESTEVE de la SELARL CABINET ESTEVE-RUA, avocats au barreau de NICE, vestiaire : 076 EXPOSE DU LITIGE [V] [Y], née le [Date naissance 4] 1989, a bénéficié de la pose d’un anneau gastrique
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0109JUD005284899
9 janvier 2003
9 janvier 2003
criteria: the complexity of the case, the conduct of the parties, the conduct of the authorities dealing with the case and what was at stake for the applicant in the litigation (see, among many others, Gast
Source officielleChambre Commerciale
été ouverte le 13 septembre 2013c/X de ces chefs
6363688937e31b7f74444ac5
2 novembre 2022
2 novembre 2022
juin 2008 une intervention chirurgicale réalisée par le professeur [V] [Z], spécialisé en chirurgie digestive et exerçant à la Clinique de [7] à [Localité 4] (63), consistant en la pose d'un anneau gastrique
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2522321_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Considérant ce qui suit : La Fondation Amicie Lebaudy est propriétaire d’une résidence située au 5, avenue de la Gaîté à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine).
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2522385_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Considérant ce qui suit : La Fondation Amicie Lebaudy est propriétaire d’une résidence située au 5, avenue de la Gaîté à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine).
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503877_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
2025, qu’il a plusieurs rendez-vous médicaux, dentaire le 2 janvier 2026 dans un cabinet proche de son domicile, pour une affection ORL le 10 février 2026 à Metz et pour des problèmes intestinaux et gastriques
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110476
28 juin 2017
28 juin 2017
avril 2012, ainsi qu'un arrêt de travail à compter du 1er avril 2012 pour amaigrissement et asthénie ; que Madame X... a subi de nouvelles interventions en octobre 2012 pour le traitement d'angiomes gastriques
Source officiellePage 36 sur 87