Codes de loi français

Article ANNEXE II

pages maximum contenant la conception, la mise en œuvre et l'évaluation d'un projet de jeu relatif à une saison sportive pour des joueurs adultes évoluant a minima dans une structure de haut niveau régional ou dans l'une des structures suivantes : pôle

LEGIARTI000032551013

Metz-Tessy, site d'Annecy-Metz-Tessy 3. Sites fixes de collecte 1. Clermont-Ferrand, site de Clermont-Ferrand 4. Sites de délivrance de PSL 1. Aurillac, site d'Aurillac 5.

Article Annexe 4

Moselle SIE Metz-Centre. SIE Metz-Nord. Nord-Lille SIE Lille-Centre. SIE Lille-Seclin. SIE Roubaix-Sud. Oise SIE Senlis. SIE Creil. Pas-de-Calais SIE Calais. SIE Boulogne-sur-Mer.

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME Commune de Puy-Guillaume. Inondation et coulées de boues du 26 mai 2012 Communes de Baffie (1), Orcines (1), Saint-Ours (2).

Article (51 à 59)

D 1 GUENANGE 57 D 603 D 1 METZ D 656 MACHEREN 57 D 603 D 903 GRAVELOTTE D 7 METZ 57 D 620 D 662 BITCHE D 662 BITCHE 57 D 633 D 603 SAINT-AVOLD Limite

Article 7

avant le 25 février 2007 : ― du certificat de technicien bandagiste orthopédiste petit appareillage délivré par l'école d'orthopédie de la chambre de commerce et d'industrie de Marseille, les chambres des métiers d'Alsace (Strasbourg) et de Moselle (Metz

Article Annexe

fonctionnaire de défense et de sécurité auprès du ministre chargé de l'industrie Décisions entrant dans le champ des compétences de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques (centre statistique de Metz

LEGIARTI000023450421

LFKC) Lyon-Bron (LFLY) Tarbes-Lourdes Pyrénées (LFBT) Cannes-Mandelieu (LFMD) Lyon - Saint-Exupéry (LFLL) Toulon-Hyères (LFTH) Carcassonne-Salvaza (LFMK) Marseille-Provence (LFML) Toulouse-Blagnac (LFBO) Châlons-Vatry (LFOK) Metz-Nancy-Lorraine

Article Annexe II

Activités de partenariat d'orientation Décrire les partenariats actifs avec les autres opérateurs nationaux (recherche, développement, enseignement, organismes professionnels, pôles de compétitivité...) ainsi qu'avec les autres réseaux, qui vont permettre

Article 1

Pôle finances, stratégie, filiales et international

Article 3

commandant de la gendarmerie de Mayotte ; -le commandant de la gendarmerie pour la Polynésie française ; -le commandant de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

Article 15-1

l'armement ; -le commandant de la gendarmerie maritime ; -le commandant du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant de la garde républicaine ; -le commandant du pôle

Article D6132-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 02

-Elle est consultée sur les matières suivantes : 1° La constitution d'équipes médicales de territoire ; 2° La mise en place de pôles inter-établissements ou de fédérations médicales interhospitalières ; 3° Le schéma territorial de la permanence et de

Article L131-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 35

Le pôle de l'agence réalisant ces actions dispose de l'autonomie financière dans la limite du produit des contributions reçues. Son budget constitue un budget annexe de l'agence.

Article L6113-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 09 > 03

Sous l'autorité des chefs de pôle, les praticiens sont tenus, dans le cadre de l'organisation de l'établissement, de transmettre toutes données concernant la disponibilité effective des capacités d'accueil et notamment des lits.A la demande du directeur

Article R6152-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 79

disposition est prononcée par le directeur de l'établissement public de santé d'affectation, après signature d'une convention passée entre l'établissement public de santé d'affectation et l'établissement ou l'organisme d'accueil après avis du chef de pôle

Article R6153-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 15 > 60

L'interne placé en disponibilité au titre du 2° du présent article peut effectuer des gardes d'internes dans un établissement public de santé, après accord du directeur de cet établissement et sous la responsabilité du chef de pôle ou, à défaut, du praticien

Article R114-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 60 > 22

Les modalités de fonctionnement et de financement des pôles nationaux de ressources et d'expertise, dont ils sont chargés d'assurer le fonctionnement en application du même 2° de l'article L. 114-2, sont fixées dans le cadre de conventions passées avec

Article R6315-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 21

La permanence des soins est assurée par les médecins exerçant dans les cabinets médicaux, maisons de santé, pôles de santé et centres de santé, que ces médecins soient membres ou non d'une association de permanence des soins mentionnée à l'article L.

Article 1

Centre national de référence Rickettsia, Coxiella et Bartonella CNR : Pôle des maladies infectieuses, Aix Marseille Université. 29.