Olivier X... et Frédérique Y... se sont mariés le 10 décembre 1977 sous le régime de la séparation de biens ; que, de leur union, sont nés deux enfants, Jean-Michel et Aurélie (les consorts X...) ; que

Jean Michel X... C/ Melle Catherine Y...

Jean-Michel X... sollicite que celle-ci soit portée à la somme de 680. 348 euros au motif que ce technicien a commis une erreur en appliquant un taux d'abattement de 5 % à mauvais escient, celui-ci ne

Or les parties sont en désaccord sur la date à laquelle l'employeur a été informé de cette allergie imposant d'éviter à Jean-Michel X... l'exposition aux poudres.

Michael X... à payer à M. Jean-Michel Y... la somme de 6 122, 02 euros au titre des rétrocessions d'honoraires non réglés, - condamné M. Jean-Michel Y... à payer à M.

Jean-Michel Z...

C... mais, en droit, par la SA Jean Michel C..., laquelle a interjeté appel au nom du syndicat de Copropriété et ès-qualités de Syndic , à l'époque en exercice.

, avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur [G] [O] [Adresse 9] [Localité 11] Représenté par Me Jean-michel BROCHERIEUX de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST REPROCHE à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Monsieur Jean-Michel X... de sa demande ; AUX MOTIFS ADOPTES DES PREMIERS JUGES QUE « l'article 31 suffit

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 2001, qui, pour contravention à la réglementation relative aux activités de surveillance à distance

Jean-Michel X... , 104 parts), M. Yves C...

Adresse 2] RCS 324456805 Représentés par Maître Baptiste CHORON et Maître Marine EISENECKER VP AUTO [Adresse 3] RCS 442496170 Représentés par Maître Catherine EGRET - SELAS PORCHER & ASSOCIES et Maître Jean-Michel

Jean-Michel X... recevable et bien fondé en son action en retranchement de l'avantage matrimonial consenti par M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : B 24-15.392 Demandeur : la société Natoptic et autre Défendeur : la société Jean-Michel Jeannet Requête n° : 713/25 Ordonnance

pouvait prétendre que cette attestation était destinée à un établissement bancaire qui n'a que faire de la répartition de capital entre les associés ; qu'elle était manifestement destinée à permettre à Jean-Michel

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel

ORDONNANCE DE RADIATION COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean Michel LIMOUJOUX Président ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE DEUX MARS DEUX MILLE

Jean-Michel X..., et sollicitait la réinscription de l'affaire au rôle de la cour. M.

rendue le : 17 Août 2005 Juridiction Tribunal mixt de Commerce de NOUMEA Date de la saisine :08 Septembre 2005 Ordonnance de clôture :08 septembre 2006 RG : 05/48 Composition de l Cour Président :Jean-Michel

Monsieur Jean-Michel Z... ... 97115 SAINTE ROSE Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Pascal BICHARA-JABOUR (Toque 14), avocat au barreau de la GUADELOUPE Maître Marie-Agnès