CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008261570

Admin. suprême

12 décembre 2005

12 décembre 2005

Vu la requête, enregistrée le 1er décembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Jean-Michel YX, demeurant ... ; M. et Mme YX demandent au Conseil d'Etat d'annuler

Source officielle

Page 36 sur 321

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 396 résultats

Journal officiel
Radiations

VELLELA, Emmanuel Jean-Baptiste

SIREN 841201668Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

05/07/2026

Voir →

Radiations

Fradois, Emmanuel Jean Henri

SIREN 531942712Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/07/2026

Voir →

Procédures collectives

GONZALEZ DE GASPARD, Pierre, Emmanuel, Jean, (décédé)

Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 14/09572

30/06/2026

Voir →

Créations

ETARD, Emmanuel, Joseph, Jean-Marc

SIREN 441686458Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

30/06/2026

Voir →

Radiations

DIERX, Jonathan, Jean, Emmanuel, DIERX

SIREN 885033415Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

26/06/2026

Voir →

CC

civ2

61372160cd580146773f3402

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

), 9°) Mme Euloge L..., demeurant 50 Pas à Macouba (Martinique), 10°) Mme Emmanuelle N..., demeurant ..., 11°) R...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édure qu'elles ont intentéc/Madame Emmanuelle D

6253ccf5bd3db21cbdd91d50

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

C/ Mme Emmanuelle E...-D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9021b

Appel

5 février 2013

5 février 2013

RG N : 12/ 00595 AFFAIRE : Melle Emmanuelle X... C/ M. Serge Y...

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7c6

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

d'accusation n'aurait pas légalement justifié sa décision ; "alors que, de troisième part, selon le pourvoi, loin de démontrer l'abolition du consentement de l'enfant, les explications données par Emmanuel

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018624312

Admin. suprême

11 avril 2008

11 avril 2008

par lequel la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté son recours tendant à l'annulation des articles 1er et 2 du jugement du 4 juin 2003 du tribunal administratif de Lyon accordant à M. et Mme Emmanuel

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69caaf90cdc6046d47877e56

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616294d0db5ccebfe3f3a5d4

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

Monsieur [O] [I] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa8

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71f07cdc6046d476e16ef

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

; A l'ÉGARD DE : SARL AGRO MARTINIQUE RCS : 421 984 295 RTE [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur [Z] [O] Représentée par Maître Cyrille Emmanuelle TUROLLA, avocate au barreau de Martinique EN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73e4bcdc6046d4770947a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74ad3cdc6046d4771a13f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9b02cdc6046d47351136

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbcb6cdc6046d473aeec6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SFR FIBRE Copie exécutoire délivrée à Me Hervé BOULARD Me Emmanuelle CHAVANCE Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI Me Nicolas DEUR Me Jean-François FOUQUE Me Pierre GODINOT Me Laurent MARTIGNON

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Jean-Philippe E..., 12°/ M. Roger F..., 13°/ M. Jean-Noël H..., 14°/ M. Jean-Marc J..., 15°/ M. Jean-Pierre J..., 16°/ Mme Virginie L..., 17°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érêts, dommages intérêts et indemnité de procédure engagéec/Madame X

6253cbc8bd3db21cbdd8e426

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

sous le nom commercial LA PROCURE-LEO 9 rue Henri IV 69002 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SELARL FIDAL, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b219

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021385650

Admin. suprême

10 mars 2009

10 mars 2009

Jean-Louis L, M. Bernard I, M. Sébastien N M. Michel O M. François N M. Michel F, Mme Brigitte A, Mme Corinne F, M. Pierre C Mme Murielle H, M. Emmanuel M et M. Michel C : Considérant que Mme I, M.

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bb8e

Cassation

13 juin 1989

13 juin 1989

Emmanuel, dit B. François, - CH. Jean-Claude, dit M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8775b

Appel

27 septembre 2005

27 septembre 2005

Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats.

Source officielle