Jean-Jacques X... reproche à M.

Jean-Jacques M... Patrice O...

Jean-Jacques X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

Jean-Jacques X... a été embauché par la SARL SOCIETE DE TRANSPORTS ET DE LOCATION ROGERS 971, dite ci-après « STR », selon contrat à durée indéterminée à compter du 23 juin 2008 en qualité de chauffeur

Jean-Jacques X... né le 26 Août 1946 à LILLE (59000), demeurant...-74200 THONON LES BAINS M. Vincent X... né le 19 Avril 1970 à LILLE (59000), demeurant... E-28430 ALPEDRETE-ESPAGNE M.

entachée de nullité, le plaignant, en agissant ainsi, prenait toutes précautions utiles pour que le jeu d'une prescription éventuelle ne mette un terme à son action ; que dire, comme le soutient Jean-Jacques

Jean-Jacques, BERGER, B... Pierre, GARDETTE, COSTER (Mme), ORLANDO (Mme), FALKENRODT (Mme), parties civiles, d et sur le pourvoi formé par : X...

Jean-Jacques X... ; Aux motifs propres que « des pièces produites aux débats et notamment le titre de propriété de la SCI SIMI, il appert que le cahier des charges et le règlement de lotissement font

Jean-Jacques X..., a donné lieu à une instruction qui s'est déroulée du 18 septembre 1998 au 24 janvier 2001 ; qu'après avoir rejeté à plusieurs reprises sa demande au motif que ses ressources dépassaient

amende de 80 000 francs chacun, a ordonné la publication de la décision et a prononcé sur les intérêts civils; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur la recevabilité du pourvoi de Jean-Jacques

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 28 mai 2002, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 4 janvier 2000, qui a rejeté sa requête en relèvement d'incapacité professionnelle ; Vu le mémoire

Jean-Jacques Y..., employé en qualité d'ouvrier par la S.A.S.

X... a été engagé par la société Transports Jean-Jacques Descazeaux en qualité de chauffeur routier selon contrat à durée déterminée en date du 10 mars 1998 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une

Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, M. Hacène HABI, M. Stéphane EYZAT, Juges. Prononcée à l'audience publique du 8 Juillet 2025 où siégeaient M. Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, M. Hacène HABI, M.

FILS AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE EN DECLARANT VOULOIR LE PRENDRE A SON SERVICE EN QUALITE DE COMMIS REMUNERE DEPUIS LE 1ER AVRIL 1969 ; QUE POUR DECLARER OBLIGATOIRE L'AFFILIATION DE JEAN-JACQUES

Jean-Pierre Q..., domicilié ..., Pascal K..., domicilié ..., Jean-Jacques E..., domicilié ..., André D..., domicilié ..., Mme Marie-Rose S..., domiciliée ... et M.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Michel FICAGNA, conseiller - Stéphanie JOSCHT, vice-présidente placée Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise