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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre B
60320502eb68633cfadbbc8b
17 mai 2018
17 mai 2018
de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP O.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
631add73f575634f1371eb76
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Yves Rocher.
Source officiellesoc
61372188cd580146773f48b5
15 octobre 1991
15 octobre 1991
, dont le siège est ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 2°) la Caisse d'allocations familiales (CAF) de La Roche-sur-Yon, dont le siège est ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 3°) la Caisse primaire d'assurance
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10462
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Rocher France, venant aux droits de la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301301
4 novembre 2010
4 novembre 2010
et Rockhe B (les SCI) dont M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
A plusieurs reprises, les 20 et 22 mars 2009, pour la vente de produits Calvin Klein, Jennifer Lopez et Sarah Jessica, les 17 mai et 2 juin 2009 pour des produits Calvin Klein, et les 15 et 21 février
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10525
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher et de la société Yves Rocher
Source officielleChambre 1-9
6879d9f415cca238af935c48
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 24/11616 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNXBQ Ordonnance n° 2024/M142 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [Y] [H] Représentant : Me Philippe KLEIN
Source officielleChambre 1-8
6811b6e144bf0d1935aef95e
29 avril 2025
29 avril 2025
[P] [N] Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielleChambre 1-5
69fd81afcdc6046d4704920c
7 mai 2026
7 mai 2026
PACA FERMETURES INDUSTRIELLES Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.I.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301345
9 novembre 2010
9 novembre 2010
CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société des Roches aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société des Roches à payer aux consorts Z... la somme de 2
Source officielle12eme chambre
DTA_2202507_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Roche-sur-Yon Agglomération.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206514_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
La commune de La Roche-sur-Yon a rejeté cette demande le 15 mars 2022. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00837
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Deschamps (l'EURL), ayant pour gérante Mme X..., a conclu avec la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) un contrat de location-gérance ; que l'EURL ayant été mise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00646
25 mai 2022
25 mai 2022
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 MAI 2022 La société Hôtel du Cap Eden Roc
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50069
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : K 22-16.933 Demandeur(s) : la société Klein transports internationaux (KTI) Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00188
18 janvier 2012
18 janvier 2012
(la société Yves Rocher) et Mme Y..., pour l'exploitation d'un institut de beauté sous l'enseigne "Yves Rocher" à Sevran (93) ; que la relation contractuelle a pris fin le 29 novembre 2002 ; que Mme Y
Source officielle3e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79151
22 mars 2018
22 mars 2018
payer à la SAS Dutheil la somme de 5000 euros à titre de dommages et intérêts, - Débouté la SCI Saint Roch de sa demande en dommages et intérêts, - Débouté la SCI Saint Roch de sa demande au titre
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007837972
27 octobre 1993
27 octobre 1993
Vu la requête, enregistrée le 29 août 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON, dûment représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE LA
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01102
24 novembre 2009
24 novembre 2009
X..., salariée de la société Cabinet Lempereur depuis 1990, a démissionné de ce cabinet d'expertise comptable et a été engagée comme assistante comptable par la société d'experts comptables Cabinet Roche
Source officiellePage 36 sur 1267