Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c3b
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Par arrêt du 13 octobre 2004, cette cour a : - confirmé la décision déférée sauf en ce qui concerne la mise hors de cause du cabinet Hellier du Verneuil, - débouté le cabinet Hellier du Verneuil de sa
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00225
27 janvier 2010
27 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt rendu le 11 avril 2008 : Attendu que la société Groupe Hélice s'est pourvue
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2102160_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 août 2021, la société par actions simplifiée à associé unique Helios Expert Technologies, représentée par Me Hazguer, demande
Source officielleciv1
607943339ba5988459c41813
28 octobre 1974
28 octobre 1974
CONTRACTUELLE DE L'AEROCLUB, ALORS, D'UNE PART, QUE LEUR DECISION SERAIT DEPOURVUE DE TOUTES LES CONSTATATIONS DE FAIT DE NATURE A LA JUSTIFIER ; QU'ILS N'AURAIENT PAS RECHERCHE SI LA FATIGUE DE L'HELICE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301561
19 décembre 2012
19 décembre 2012
présent arrêt, à la somme de 70. 000 € ; que par conséquent la décision déférée doit être réformée sur le montant fixé ; que les consorts X... seront condamnés au paiement de cette somme à la société HELVIA
Source officielle2e Chambre
615e0db8c25a97f0381f4f22
20 novembre 2014
20 novembre 2014
- que la société MADE, à travers sa gamme de produit HELIOS, a copié une gamme de produits commercialisée par la concluante depuis de nombreuses années sous la dénomination BHRD.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2401955_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SAS Helio Finance Reunion est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2500372_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
B... et la société Helio Finance Réunion, représentés par Me Pitcher, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née le 25 décembre 2024 du silence gardé pendant deux mois par l’Agence
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210394
9 juin 2022
9 juin 2022
E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 JUIN 2022 La société Hegia
Source officielle1ère Chambre
6034cfdcfd6307ba1203211b
20 septembre 2016
20 septembre 2016
(la SA), a donné à bail à l'association Union des Etablissements Hélio-Marins de Labenne (l'association), un immeuble dénommé Hélio-Marin, situé dans la commune de [Localité 1], avec toutes ses dépendances
Source officielle7ème Chambre
DTA_2500433_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A..., représenté par Me L'Helias, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 24 décembre 2024 par lesquelles la préfète de la Mayenne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait
Source officielleOQTF 6 semaines - 7ème chambre
DTA_2303518_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me L'Hélias, avocat de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2111449_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
La société Monument Café L'Hélice demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02196_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Sur l'appel de l'association Hélios : 2.
Source officielleChambre sociale
5fd9c3b1f8d915bac3a5d971
28 novembre 2019
28 novembre 2019
, l'association Ages Helio, se présentant aux droits de l'association Institut Helio Marin, les arrêts de travail et soins prescrits à Mme [S] au titre de l'accident du travail du 11 janvier 2014, à compter
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:62
4 février 1987
4 février 1987
. # Procureur général κατά Yvette Rousseau. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Cour d'appel de Rennes - Γαλλία. # Ενιαία τιμή του βιβλίου. # Υπόθεση 168/86.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00649
8 juin 2010
8 juin 2010
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR constaté l'irrecevabilité de l'action engagée contre la compagnie HELI AIR MONACO par Monsieur X... ès-qualités de liquidateur amiable de la société HELI TRANSPORT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01349
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Parvenu à Limay, il a été renvoyé sur Montereau, en Seine-et-Marne, à plus de 200 kilomètres de là ; qu'en cale sèche, il aurait été constaté que l'arbre d'hélice était sévèrement endommagé (hélice battant
Source officielleChambre A - Commerciale
66fce3cb8d6ea26f688da62b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume QUILICHINI de la SCP PROXIM AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, substitué à l'audience par Me L'HELIAS-ROUSSEAU
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00647
5 juin 2012
5 juin 2012
. & SCEG (la société X...) et la société Happy baby étaient membres du Gie Heli plus communication, propriétaire d'un hélicoptère utilisé en commun par les deux sociétés et dont la société Heli technique
Source officiellePage 36 sur 1349