AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6708c020445a086e2bcedceb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il ressort de la facture du 26 octobre 2021 produite par la société Le Mont Ararat que la société Agil est intervenue pour la mise en place d'une tôle de fermeture sur lanterneau en toiture moyennant le
Source officielle3ème Chambre
66884335342d338c20d42cbf
5 juillet 2024
5 juillet 2024
faire devra être exécutée dans un délai de huit mois qui commencera à courir un mois après la signification du présent jugement ; à réaliser, à ses frais, les travaux de mise en conformité des lanterneaux
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305397_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Il ne peut non plus disposer du bénéfice de son assurance-vie » que « sans ressources, il devra attendre son séjour au centre de rééducation du Cap Horn à Landerneau, en 2021, pour débuter les travaux
Source officielle2ème chambre
DTA_2212661_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
. / Eléments à préserver : • Les halles - dimension et structure - systèmes d'éclairage zénital - les lanterneaux ; / • Les façades sur rue avec l'ensemble de leurs éléments constitutifs - les proportions
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301379
13 novembre 2012
13 novembre 2012
terrasse du bâtiment K d'une copropriété et condamné deux copropriétaires (Monsieur Jean-François X... et Monsieur Thierry X...), chacun pour ce qui concerne sa propriété, à démolir deux skydomes lanterneaux
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04967_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
. / Eléments à préserver : • Les halles - dimension et structure - systèmes d'éclairage zénital - les lanterneaux ; / • Les façades sur rue avec l'ensemble de leurs éléments constitutifs - les proportions
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202414_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
. / Les pentes des toitures doivent être adaptées au matériau utilisé pour la couverture () Verrières, lanterneaux, châssis, éléments en saillie de toitures : Les formes, proportions et dimensions des
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02451_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Sur le prolongement de cette ligne nord-ouest sud-est se trouve à 2.8 km un autre parc de quatre éoliennes sur le territoire des communes du Landreau et de la Remaudière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be6
19 mai 2017
19 mai 2017
Représenté par Me Audrey LANCESSEUR, avocat au barreau de PARIS, toque : B0521 Assisté sur l'audience par Me Thierry PELLETIER, avocat au barreau de REIMS INTIMÉS Madame Francine, Hélène, Suzanne
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0626JUD002910003
26 juin 2007
26 juin 2007
Le 11 février 2003, une manifestation illégale eut lieu près de la maison du requérant, durant laquelle les manifestants lancèrent des pierres vers les forces de l'ordre et barricadèrent
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0802JUD003634397
2 août 2000
2 août 2000
En 1983, les autorités américaines ouvrirent des poursuites contre le requérant pour fausse déclaration d'importation, lui reprochant d'avoir déclaré le tableau de valeur nulle, et lancèrent
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0325JUD001111707
25 mars 2014
25 mars 2014
D’après le Gouvernement, au cours de ces évènements, les manifestants érigèrent des barricades dans les rues et certains d’entre eux lancèrent des cocktails Molotov sur les policiers et sur leurs véhicules
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
633fc349e633183e2ee17af0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
toute particulière dans l'utilisation des mesures prévues ci-dessus : - Chemins répartissant les efforts sur les parties résistantes - Surfaces de réception en sous-face - Grilles sous les lanterneaux
Source officielleContentieux
697b6d4ccdc6046d471e605d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
L’expert judiciaire estime la reprise des deux terrasses 2 et 3 à la somme de 23.148,40 € TTC (devis de l’entreprise Auvergne Etanchéité après déduction du coût des lanterneaux et de l’écart de prix entre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300807
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Le système de commande des lanterneaux de désenfumage, à vérifier pour les bâtiments C, D, E, F, G et H, engageant la responsabilité contractuelle de la société CCM, chargée des travaux de charpente/couverture
Source officielle1ère chambre civile B
5fdaeeea013ce3828d55f53c
7 mai 2019
7 mai 2019
A ce titre, elle assurait la maintenance du matériel incendie et en particulier les extincteurs et les lanterneaux de désenfumage.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034644131bfdd52c0c40215
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Certaines toitures comportent par ailleurs des lanterneaux ne disposant pas de système de protection contre les chutes.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60370105d581479bf1691938
25 juin 2015
25 juin 2015
Dans ce rapport, il est exposé que la toiture est composée de nombreux puits de lumière sous forme de lanterneaux et de supports d'étanchéité composés eux-mêmes de panneaux 'linex' de 44mm d'épaisseur;
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0308DEC003188396
8 mars 2001
8 mars 2001
Ensuite, lorsqu’ils firent descendus de la voiture, ils se lancèrent à terre et les policiers les firent entrer au poste de police toujours en employant la force.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203652_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
. / Les pentes des toitures doivent être adaptées au matériau utilisé pour la couverture () Verrières, lanterneaux, châssis, éléments en saillie de toitures : Les formes, proportions et dimensions des
Source officiellePage 36 sur 42