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833 résultats pour « LANCEREAU Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6708c020445a086e2bcedceb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il ressort de la facture du 26 octobre 2021 produite par la société Le Mont Ararat que la société Agil est intervenue pour la mise en place d'une tôle de fermeture sur lanterneau en toiture moyennant le

Source officielle
TJ

3ème Chambre

66884335342d338c20d42cbf

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

faire devra être exécutée dans un délai de huit mois qui commencera à courir un mois après la signification du présent jugement ; à réaliser, à ses frais, les travaux de mise en conformité des lanterneaux

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305397_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Il ne peut non plus disposer du bénéfice de son assurance-vie » que « sans ressources, il devra attendre son séjour au centre de rééducation du Cap Horn à Landerneau, en 2021, pour débuter les travaux

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2212661_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

. / Eléments à préserver : • Les halles - dimension et structure - systèmes d'éclairage zénital - les lanterneaux ; / • Les façades sur rue avec l'ensemble de leurs éléments constitutifs - les proportions

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301379

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

terrasse du bâtiment K d'une copropriété et condamné deux copropriétaires (Monsieur Jean-François X... et Monsieur Thierry X...), chacun pour ce qui concerne sa propriété, à démolir deux skydomes lanterneaux

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04967_20251015

Admin. Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

. / Eléments à préserver : • Les halles - dimension et structure - systèmes d'éclairage zénital - les lanterneaux ; / • Les façades sur rue avec l'ensemble de leurs éléments constitutifs - les proportions

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202414_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

. / Les pentes des toitures doivent être adaptées au matériau utilisé pour la couverture () Verrières, lanterneaux, châssis, éléments en saillie de toitures : Les formes, proportions et dimensions des

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT02451_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Sur le prolongement de cette ligne nord-ouest sud-est se trouve à 2.8 km un autre parc de quatre éoliennes sur le territoire des communes du Landreau et de la Remaudière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93be6

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Représenté par Me Audrey LANCESSEUR, avocat au barreau de PARIS, toque : B0521 Assisté sur l'audience par Me Thierry PELLETIER, avocat au barreau de REIMS INTIMÉS Madame Francine, Hélène, Suzanne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0626JUD002910003

Admin. suprême

26 juin 2007

26 juin 2007

    Le 11 février 2003, une manifestation illégale eut lieu près de la maison du requérant, durant laquelle les manifestants lancèrent des pierres vers les forces de l'ordre et barricadèrent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0802JUD003634397

Admin. suprême

2 août 2000

2 août 2000

    En 1983, les autorités américaines ouvrirent des poursuites contre le requérant pour fausse déclaration d'importation, lui reprochant d'avoir déclaré le tableau de valeur nulle, et lancèrent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0325JUD001111707

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

D’après le Gouvernement, au cours de ces évènements, les manifestants érigèrent des barricades dans les rues et certains d’entre eux lancèrent des cocktails Molotov sur les policiers et sur leurs véhicules

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

633fc349e633183e2ee17af0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

toute particulière dans l'utilisation des mesures prévues ci-dessus : - Chemins répartissant les efforts sur les parties résistantes - Surfaces de réception en sous-face - Grilles sous les lanterneaux

Source officielle
TJ

Contentieux

697b6d4ccdc6046d471e605d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L’expert judiciaire estime la reprise des deux terrasses 2 et 3 à la somme de 23.148,40 € TTC (devis de l’entreprise Auvergne Etanchéité après déduction du coût des lanterneaux et de l’écart de prix entre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300807

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Le système de commande des lanterneaux de désenfumage, à vérifier pour les bâtiments C, D, E, F, G et H, engageant la responsabilité contractuelle de la société CCM, chargée des travaux de charpente/couverture

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdaeeea013ce3828d55f53c

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

A ce titre, elle assurait la maintenance du matériel incendie et en particulier les extincteurs et les lanterneaux de désenfumage.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6034644131bfdd52c0c40215

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Certaines toitures comportent par ailleurs des lanterneaux ne disposant pas de système de protection contre les chutes.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60370105d581479bf1691938

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Dans ce rapport, il est exposé que la toiture est composée de nombreux puits de lumière sous forme de lanterneaux et de supports d'étanchéité composés eux-mêmes de panneaux 'linex' de 44mm d'épaisseur;

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0308DEC003188396

Admin. suprême

8 mars 2001

8 mars 2001

Ensuite, lorsqu’ils firent descendus de la voiture, ils se lancèrent à terre et les policiers les firent entrer au poste de police toujours en employant la force.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203652_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

. / Les pentes des toitures doivent être adaptées au matériau utilisé pour la couverture () Verrières, lanterneaux, châssis, éléments en saillie de toitures : Les formes, proportions et dimensions des

Source officielle

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