. ; que si le docteur Z... pense, quant à lui, que la présence du nodule aurait dû faire envisager une lésion cancéreuse et engager au minimum une surveillance échographique et une cytoponction, l'avis

.; qu'en se fondant exclusivement sur les termes d'un rapport d'autopsie manifestement erroné puisqu'imputant à tort la totalité des lésions subies par Frédéric D... au fait que le corps de la victime

[M] tenait au fait qu'il ne déplorait aucune blessure tandis qu'elle avait entraîné chez Mme [I] d'importantes lésions médicalement constatées ayant donné lieu à une incapacité totale de travail de cinq

Stahl, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article R. 48 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire : "Nul n'est membre de la Légion d'honneur avant qu'il n'ait

Jean X..., 2 / Mme Suzanne Y... épouse X..., demeurant ensemble 8, avenue du Pont Lergoue, Millau (Aveyron), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre

Attendu, selon l'arrêt déféré, que la Société nouvelle Auxim (la société Auxim) a cédé, selon les modalités de la loi du 2 janvier 1981, une créance de 577 640,11 francs qu'elle détenait sur la société Leroux

Elle en déduit que la requête de la SCP LEROUX est dénuée de fondement légal.

I... a indiqué qu'elle présentait des lésions dermatologiques importantes dans le dos, apparues alors qu'elle avait environ 11 ans, ce qui est confirmé par son père qu'il pensait être une réaction consécutive

n'est pas suffisante pour caractériser le lien de causalité; qu'il résulte du rapport des professeurs Hureau et Ribet, dont les conclusions ne sont pas contestées par les parties civiles, que si les lésions

société Aimé Vistalli, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 2 décembre 1994 par le premier président de la cour d'appel de Besançon, au profit de la SCP Leroux

des Impôts, Ministère du Budget, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 octobre 1994 par le tribunal de grande instance d'Angers (1e chambre), au profit de les Etablissements Bouyer Leroux

directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 8 octobre 2008), qu'ayant exercé son activité professionnelle au sein de la société Leroux

- Procéder à un examen clinique détaillé en fonction des lésions initiales et des doléances exprimées par la victime.

[H] a fait réaliser un diagnostic panne par le garage Leroux Brochard.

(Polynésie française), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit de la société Leroux et Lotz naval, devenue Saint-Malo naval, société

X... et à son assureur, leroupe Drouot, la réparation du préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M.

le siège social est ... de la Guardia, Panama City (République de Panama), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (14e Chambre, Section B), au profit de la société Leroux

[D] ayant fait le 16 juillet 2014 une déclaration de maladie professionnelle au titre des mêmes lésions selon un certificat médical initial du 12 juillet 2014, la caisse en a aussi refusé la prise en charge