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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
6137238fcd5801467740b5b9
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Marcel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellecr
ème chambre, du 30 avril 1997, qui dans la procédure suiviec/Pierre Y
61372574cd5801467741dde7
24 février 1998
24 février 1998
; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 30 avril 1997, qui dans la procédure suivie contre Pierre Y... et Marcelle
Source officielleciv3
61372178cd580146773f4099
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Marcel A..., retraité, 2°) de Mme Germaine Y..., épouse A..., demeurant tous deux 7, Lotissement des Courcettes à Golfe-Juan, Vallauris (Alpes maritimes), 3°) du syndicat de la copropriété Les Courcettes
Source officielleciv1
61372180cd580146773f44a2
11 juin 1991
11 juin 1991
ensuite ..., à Neuilly-sur-Seine (Hautsde-Seine), et enfin actuellement ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1989 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de Mme Marie, Marcelle
Source officielleciv3
61372199cd580146773f51cf
15 octobre 1991
15 octobre 1991
Marcel D..., domicilié à Marseille (Bouches-du-Rhône), Parc Beauvoir, bâtiment L, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°)
Source officiellecr
613724e5cd58014677419422
13 décembre 1988
13 décembre 1988
Marcel- contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1988 qui, pour arrestation et séquestration de personnes libérées avant le cinquième jour accompli, l'a condamné
Source officielleciv2
613720a1cd580146773ecab5
7 octobre 1987
7 octobre 1987
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Antoinette G., épouse M., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1986 par la Cour d'appel de Paris (7ème chambre, section B), au profit de Monsieur Marcel
Source officielleciv3
613720cccd580146773ee771
16 décembre 1987
16 décembre 1987
Jean Marcel F..., demeurant "Le Grand Marais", commune du Gué de Velluire (Vendée), 2°/ Mme Geneviève A..., épouse F..., demeurant "Le Grand Marais", commune du Gué de Velluire (Vendée), en cassation
Source officielleciv1
61372135cd580146773f1e1d
2 mai 1990
2 mai 1990
Marcel X..., demeurant ... (Hérault), 2°) Mme Eliette Z..., demeurant ... (Hérault), 3°) M. Rolland Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
613720b7cd580146773edcef
19 janvier 1988
19 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Alphonsine, Marie, Marcelle X... veuve de Monsieur Pierre Y..., demeurant à Senlis (Oise), ..
Source officielleciv1
61372333cd58014677406bbc
14 octobre 1998
14 octobre 1998
Marcel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellesoc
6137231bcd5801467740580e
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Marcel X..., demeurant ...
Source officielleciv3
6137231dcd580146774059dc
23 juin 1998
23 juin 1998
Marcel Y..., 2°/ Mme Christiane Y..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section C), au profit : 1°/
Source officielleciv3
6137231fcd58014677405bb4
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Marcel X..., 2°/ Mme Annie Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 77440 Lizy-sur-Ourcq, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au
Source officielleciv3
61372325cd58014677406042
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Marcel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société CILOF, dont le siège est
Source officielleciv3
613721b1cd580146773f62d0
28 janvier 1992
28 janvier 1992
Germain Z..., 5°/ Mme Madeleine B..., épouse Z..., demeurant ensemble à Nantes (Loire-Atlantique), ..., 6°/ Mme Marcelle E..., épouse F..., demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), ..., 7°/ M.
Source officielleciv3
613721bccd580146773f6b01
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Marcel X..., 2°/ Mme Christine A..., épouse X..., demeurant ensemble ... à Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (1ère
Source officielleciv3
61372381cd5801467740ab38
16 mai 2000
16 mai 2000
Marcel A..., 2 / de Mme Claudette Z..., épouse A..., domiciliés ensemble Ecole Peyrouse, 30320 Marguerittes, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi,
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61372386cd5801467740af42
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Marcel A..., 2 / de Mme Jeannette X..., épouse A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleciv3
61372370cd58014677409cbf
1 février 2000
1 février 2000
Claude Y..., 2 / Mme Marie-Marcelle Y..., demeurant ensemble,14, rue Jean de la Fontaine, 88000 Epinal, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre
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