les époux et de la succession; que Marcel C..., qui avait épousé en secondes noces Mme Z...

X... a été engagé par la société de travail temporaire Cosmos services pour être affecté auprès de la société Labinal, sous-traitant de la société Marcel Dassault, suivant contrat à durée déterminée du

Marcel Y..., demeurant ..., 2 / de M.

DBZS-W-B7K-2VXU (ex RG 23/00837 réinscrit ) DEMANDEURS : Mme [A], [K] [M] épouse [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Cécile BIGUENET-MAUREL

V... au sein du réseau "Facebook", de trois messages, en raison, respectivement, des passages suivants : "La Police Manuel semble être source de tension, multipliant les provocations pendant le ramadan

la sécurité du travail, et, en répression, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 000 francs d'amende ; "aux motifs que sur les "consignes de sécurité qui auraient été données à Marcel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause le syndicat des copropriétaires du 56 boulevard Saint-Marcel à Paris 5e ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mars 2004), que Marcel X..., salarié de la société Everite

société Transports Jouchoux, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 juillet 1994 par le tribunal de commerce de Dôle, au profit de la société Transports Marcel

Serge X..., qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transport Marcel Guillot (la société), dirigée par M.

l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2001, qui l'a débouté de ses demandes et mis hors de cause le civilement responsable, après relaxe de Jacques Y... et de Marcel

) ; 3) Madame XXX XXX : relevé de propriété et fiches d'évaluation détaillée des valeurs locatives, pour les biens situés 128 rue Jacquemars Gielée, 17 boulevard Vauban, 9B rue Delacroix et 20 rue Manuel

moyen unique, pris en sa troisième branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 4 mai 2016), que la société Gerelec commercialise auprès des établissements scolaires un logiciel de gestion des manuels

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à l'occasion d'une information ouverte des chefs ci-dessus, la République de Panama s'est constituée partie civile en faisant valoir que Manuel

Manuel E..., demeurant : 73300 La Toussuire, en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 2000 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de M.

la communauté était composé, pour partie, de la récompense due par M.Y... à la suite de la vente, pour la somme de 149 858 francs, d'actions qui lui avaient été remises par son employeur, la société Martell

Marcel X..., héritier des parts sociales, invoquant de justes motifs de retrait, a demandé en justice l'autorisation de se retirer du groupement ainsi que la restitution en nature des biens apportés ;

VIDAL Marcel, Assesseurs. Prononcée le 28 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.