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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137264ecd58014677424865
12 novembre 2003
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI
61372695cd58014677426c16
3 octobre 2006
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51391
23 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [X] [G], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51392
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [E] [U], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51393
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. [P] [U], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51395
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 octobre 2021 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51227
19 octobre 2021
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M. [N] [E], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51228
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00018
4 janvier 2022
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de la société [1], et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00323
15 février 2022
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, après débats en chambre du conseil en date du 15 février 2022 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50171
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 janvier 2022 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50418
5 avril 2022
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [L] [M], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50332
22 mars 2022
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50550
17 mai 2022
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 avril 2022 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50300
21 février 2023
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de MM. [K] [C] et [Y] [G], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50301
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 janvier 2023 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50049
18 janvier 2022
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Salomon, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50100
1 février 2022
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. [X] [B], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50101
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 4 janvier 2022 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00324
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