Michon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [P] [B], et les conclusions de M.

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. [C] [T], les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. [J] [Z], les observations de Me Carbonnier, avocat de M.

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 JUILLET 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

20 mai 2022 rendu par le Conseil de Prud'hommes de POITIERS APPELANTE : Etablissement Public UNIVERSITÉ DE [Localité 6] 2 [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT

du tribu unal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Michel CAP Composition de trib Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Monsieur Marcel MICHAUD

Michel X...

Michel Y...

APPELANT Monsieur Michel X... né le 18 Juin 1967 à CANNES (06400), demeurant ...

du tribunal lors des débats : Juge rapporteur : Monsieur Michel CAP Composition du tribunal lors du délibéré : Greffière lors des débats et du prononcé : Madame D.

Veuve A... ... 20620 BIGUGLIA représentée par Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS Mme Rose Marie Y...épouse Z...

Y... entièrement responsable des dommages subis par Jean-Michel X... ; "aux motifs que vis-à-vis de Jean-Michel Y..., Jean-Michel X... n'a commis aucune faute et que les paroles lancées par le gérant

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 18 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean L. du chef de diffamation publique envers un

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 11 mai 2026 Rôle 2026 002692 DEMANDEUR : PACIFICA (SA) - [Adresse 1] représentée par Me Emeric DESNOIX, avocat au barreau de Tours, plaidant par Me Jean-Michel

Jean-Michel né le 07 Septembre 1968 à LINSELLES (59) Fils de X... Michel et de Z...Marcelle Dirigeant de société Demeurant ...

Sempère, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCP Michel et Francis Z... , les conclusions de M.

T Fleury Michon est abusive.

Michon, conseiller rapporteur, M.

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [Z] [E], et les conclusions de M.

Michon, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 mars 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.