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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AFFAIRE COURANTE
69abf71dcdc6046d47d1a1cf
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Représentée par son président et assistée de Maître Nathalie AUDEOUD (SELARL AUDEOUD, Barreau des Hautes-Alpes) et postulant Maître Vincent RIEU (SCP DORIA AVOCATS, Barreau de Montpellier).
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
677cc33ccf451bb7cd929407
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente a signé la minute avec Mme Nathalie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
677cc33ccf451bb7cd929409
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente a signé la minute avec Mme Nathalie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
677cc33dcf451bb7cd929411
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente a signé la minute avec Mme Nathalie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
677cc33dcf451bb7cd929413
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente a signé la minute avec Mme Nathalie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
677cc33dcf451bb7cd929415
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente a signé la minute avec Mme Nathalie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
677cc33ecf451bb7cd929417
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente a signé la minute avec Mme Nathalie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
677cc33ecf451bb7cd929419
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente a signé la minute avec Mme Nathalie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1d780de3a214879e52
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente a signé la minute avec Mme Nathalie
Source officielleJCP
68781cddfd93c2d175808c61
4 juillet 2025
4 juillet 2025
exécutoire délivrée à : Me AULAGNON copie délivrée à : Me GALLARDO M COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Anne-Laure SEMUR, Vice-président en charge des contentieux de la protection GREFFIER : Nathalie
Source officielle2ème chambre
DTA_2500300_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A n'a toujours pas validé sa deuxième année de licence.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86dfe
24 février 2004
24 février 2004
] INTIME Monsieur Hans X... né le 03 Février 1958 à PARIS de nationalité FRANCAISE 12 rue Chaptal Bât A 92300 LEVALLOIS PERRET représenté par la SCP GAS, avoués assisté de Me ELIMAN substituant Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940c7
26 juin 2018
26 juin 2018
, présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476884.20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
l'intérieur et des outre-mer, datés du 9 août 2022, étaient postérieurs à la constatation de l'infraction, et, enfin, qu'il ne ressortait pas des pièces du dossier que la composition pénale ait été validée
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00361_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
séjour pluriannuelle valide du 2 mai 2018 au 1er mai 2020, enfin, une carte de séjour pluriannuelle valide du 2 mai 2020 au 1er mai 2022.
Source officielleChambre 2 A
63c256720bfda47c90075f24
12 janvier 2023
12 janvier 2023
par la commission pédagogique de l'établissement le 2 juin 2020, mais qui se sont vu refuser la validation le 3 juin 2020 par l'ARS (cf.
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776cb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
15 Octobre 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRRE N° Chambre : 5 N° RG : 2023F02092 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Georges FERREIRA Me Nathalie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba83
16 avril 2024
16 avril 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Brigitte RAYNAUD, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10481
5 avril 2018
5 avril 2018
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nathalie
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489678.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ce dernier établit un rapport d'évaluation conformément au modèle figurant en annexe. / Le stage, qui comprend éventuellement une formation théorique complémentaire, est validé par le responsable de la
Source officiellePage 36 sur 172
VALADEAU, Nathalie, GARNIER
18/05/2025
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Tout est clean à domicile, VALADE, Nathalie, CONNAN
24/02/2023
Voir →
Tout est clean à domicile, VALADE, Nathalie, CONNAN
01/12/2016
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VALADE, Nathalie, LASSAIGNE
05/02/2012
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SALON DE NAT'TE, PORTELLEO-GINTRAT, VALADE, Nathalie, Marie Christine
Fonds acquis par achat au prix stipulé de 36000 Euros.
28/05/2008
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