Vu la procédure suivante : L'Association culturelle et cultuelle Nice La Plaine, " Institut Niçois En Nour ", représentée par son président, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nice

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 20 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00428 APPELANTE : Madame Nicole X... ... 72200 LA FLECHE présente, assistée de Maître Philippe

Vu la requête enregistrée le 15 mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nicole Y..., demeurant ... à Amiens 80000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE NICOUD REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE, QUI L'A DEBOUTE DE SA DEMANDE EN PAIEMENT D'UNE SOMME DE 350 FRANCS REPRESENTANT LES FRAIS DE REPARATION DE LA TOITURE D'UN BATIMENT

Emmanuel X... demeurant ... et Mlle Nicole X..., demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt du 2 mai 1996 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté

. ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal le 24 avril 1992, présentée par Mme Nicole X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision implicite du garde

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 février 2007), que la société Le Comte niçois a été

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars

Vu la requête, enregistrée le 22 mars 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Nicole X..., épouse Z... et M.

E..., Mme Nicole L..., Mme Françoise G..., Mme Henriette C..., Mme Françoise I..., Mme Françoise Y..., Mlle Pierrette F..., Mlle Catherine K..., M.

GRAVA, MME NICOLE G..., M. JEAN-PAUL Z..., M. JEAN-PAUL T..., M. ALAIN U..., M. LIONEL J..., MME MONIQUE F..., M. JEAN-MICHEL O..., MME GILBERTE M..., M. LOUIS M..., M.

né le 25 Mai 1975 à PORTO-VECCHIO (20137) ...... 20137 PORTO-VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour Madame Nicole Z... veuve X... ... 20137 PORTO-VECCHIO

CEDEX NI PRESENTE, NI REPRESENTEE PARTIE INTERVENANTE : A rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 03 Décembre 2002 devant Nicole

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Nicole Isabelle X... épouse Y...

C/ Mme Michelle X...épouse Y..., Mme Jeanne Françoise X...épouse A..., Mme Sylvie X..., Mme Nicole B...épouse X..., représentée par l'UDAF, agissant es qualité de curateur, M.

Nicole BALUZE-FRACHET, Conseillers.

et de Madame Nicole BALUZE-FRACHET, Conseillers.

Jean-Pierre X..., Patrick Z..., Noël A..., Daniel B... et Roland C..., délégués du personnel, - de rejeter la demande présentée par Mme Nicole Y... et par MM.