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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2504779_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
ORDONNE : Article 1er : La requête de la Sas Proville est rejetée.
Source officiellesoc
613721cecd580146773f7901
16 décembre 1992
16 décembre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Profil Océan, dont le siège est ...
Source officiellecr
6079a81a9ba5988459c4bcef
16 janvier 1990
16 janvier 1990
Grands Jardins a obtenu l'autorisation de lotir un terrain dont une partie était bordée par une ruelle située en contrebas ; que la commune n'ayant pas, comme il avait été d'abord prévu, réalisé le profil
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f65d
17 avril 1970
17 avril 1970
.; QUE, PAR ACTE DU NOTAIRE OUVRIER, EN DATE DU 28 NOVEMBRE 1958, CETTE DERNIERE A REVENDU LA PROPRIETE A PREVILLE; QUE, DANS L'ENUMERATION CADASTRALE DE L'ACTE, FIGURAIENT LES PARCELLES N° 403
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000037834582
19 décembre 2018
19 décembre 2018
de la procédure définie par l'article 9-3 du décret du 6 juin 1984, citée au point 1, le conseil académique soit tenu de désigner deux rapporteurs chargés d'établir un rapport de présentation sur le profil
Source officielleciv3
61372435cd58014677413970
2 décembre 2003
2 décembre 2003
A... qui n'y avait pas d'accès, qu'elle figurait au compte cadastral des époux X... et que les attestations relatives à l'existence d'une haie de pruniers à la limite des parcelles portaient sur une période
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
651baf9acbe2fc83182f8b0d
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[O] [X], il existerait sept autres personnes liées à ces profils clients.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c1
11 septembre 2006
11 septembre 2006
la société AMAS, assurée auprès de la compagnie AXA ASSURANCES devenue AXA FRANCE I.A.R.D. ; enfin, la société LE SAUVAGE a confié à la société MIROITERIE DU PITHIVERAIS la pose des vitrages et des profils
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00318
20 mars 2012
20 mars 2012
à la fabrication de portes neuves, et qu'ultérieurement, à partir de mars 2007, les tests effectués et les courriers échangés avaient porté sur un autre contrat envisagé, à savoir la fourniture de profilés
Source officielle7ème chambre
DTA_2107771_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
policier adjoint de la police nationale est irrégulier ; en effet, soumis à un second test de la lanterne de Beyne le 26 août 2021, le médecin expert agréé l'ayant examiné a conclu à son classement en profil
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01476_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
; - l'arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire ; - l'arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031259697
30 septembre 2015
30 septembre 2015
que le comité de sélection constitué au sein de l'Institut d'études politiques (IEP) de Rennes en vue du recrutement d'un professeur des universités sur le poste n° 4007 de la section CNU 24 sur un profil
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029069555
11 juin 2014
11 juin 2014
au sein de l'université d'Auvergne en vue du recrutement, ouvert au titre du 3° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984, d'un professeur des universités dans la section CNU 01 (droit privé) sur un profil
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03236_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
client " 32575BT " et titulaire d'un pouvoir d'administration sur le profil client " Julis Asset Holdings Limited ".
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03237_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
client " 32575BT " et titulaire d'un pouvoir d'administration sur le profil client " Julis Asset Holdings Limited ".
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03238_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
client " 32575BT " et titulaire d'un pouvoir d'administration sur le profil client " Julis Asset Holdings Limited ".
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000042606091
2 décembre 2020
2 décembre 2020
En se fondant, pour refuser de transmettre la liste retenue par le comité de sélection, sur ce que le profil de M. C...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00837
6 mai 2009
6 mai 2009
prud'homale d'une demande en résiliation judiciaire de son contrat de travail et en paiement de diverses sommes à ce titre ; Attendu que pour faire droit à ces demandes, l'arrêt retient que le profil
Source officiellesoc
6137221fcd580146773fa672
6 avril 1994
6 avril 1994
la cause audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de : 1 / L'Institution de retraite et de prévoyance (IRP) Rhône Progil
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200363_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Le lot n° 7 " menuiseries aluminium " était confié à un groupement solidaire, composé de la société Profils SN et de la société Pro'Pose.
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