Dirigeant(s) : Monsieur [F] [M] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien PILLARD Juges : Monsieur Christian

restauration rapide sans alcool Dirigeant(s) : Monsieur [R] [V] [O] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien

Il résulte de l'article 399 du code de procédure civile que le désistement emporte, sauf convention contraire, soumission de payer les frais de l'instance éteinte.

DBVB-V-B7H-BLL74 [E] [B] [R] épouse [H] C/ SOCIETE [4] [6] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - Madame [E] [B] [R] épouse [H] - Me Sébastien

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [F] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [M] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [B] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Gilbert HUET demeurant La Croix-Saint-Sébastien (89120) Dicy ; M.

sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL D'ANGERS, contre l'arrêt de ladite cour, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 2008, qui, dans la procédure suivie contre Sébastien

DANS L'INVENTAIRE DU 23 OCTOBRE 1964 ENREGISTRE LE 20 NOVEMBRE SUIVANT, QUE LE TRIBUNAL RECONNAIT AVOIR LUI-MEME FAIT JOUER LA PRESCRIPTION ABREGEE, D'AUTRE PART L'APPARTEMENT DE LA RUE SEBASTIEN-MERCIER

Par un mémoire enregistré le 31 juillet 2023, le préfet des Yvelines informe le tribunal que le requérant est relogé depuis le 18 juillet 2023 dans un logement situé 92 rue Saint Sébastien à Poissy (Yvelines

ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Yannick PRAT, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMES Monsieur [N] [L], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représenté par Me Sébastien

Sébastien AF, demeurant ... ; M. Sébastien AG, demeurant ... ; M. Yassim AH, demeurant Sous-Préfecture de Château-Salin à Château-salins (57170) ; M. Jean-Pascal AI, demeurant ... ; M.

/ 02/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02684 Jugement (No 09/ 2965) rendu le 15 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Sébastien

Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Centre fait actuellement l'objet d'une vérification de comptabilité par Sébastien Z... inspecteur des Impôts, portant sur la période du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2002 étendue jusqu'au 31 juillet

Sébastien, sans domicile connu ayant demeuré ...

à l'audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Pierre-Olivier BOYER, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Vaille Sébastien développement, de M.