Y... à une inefficacité cardiocirculatoire après trente minutes ; que toutefois, ni la non fixation de la sonde, ni la rotation de la tête n'ont induit un déplacement de la sonde et un défaut de ventilation

X... a notifié à son épouse des conclusions comportant un appel incident la veille de l'ordonnance de clôture ; Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt, retenant ces conclusions, d'avoir fixé à un

ont fait appel de l'ordonnance d'un juge-commissaire prononçant l'admission d'une créance du Crédit Lyonnais auprès duquel ils avaient contracté des engagements; qu'ils ont déposé des conclusions la veille

service de l'installation ; "- que la société Ergec lors de la mise en place du système de chauffage et lors de ses interventions, ne pouvait ignorer l'absence ou l'insuffisance en sous-sol de la ventilation

participé aux dits travaux ; que Clive X... a admis avoir lui-même installé le tuyau extérieur d'évacuation des gaz brûlés ; qu'il a également installé lui-même la fenêtre de la salle de bains avec la ventilation

Le liquidateur judiciaire sollicite du Tribunal qu'il veuille bien proroger jusqu'au 12/05/2028, le délai de clôture de la procédure de liquidation judiciaire, conformément aux dispositions de l'alinéa

X... a contesté le certificat de vérification des dépens établi à la demande de la SCP d'avoués Capdevila-Vedel-Salles (la SCP), qui avait représenté la partie adverse dans une instance ayant donné lieu

X... et autres ; que les défendeurs ayant conclu quelques jours avant l'audience, certains formant appel incident , la société a signifié la veille de l'audience des conclusions et déposé des pièces supplémentaires

le tribunal, le prévenu a fait citer comme témoins Gérard Y... et Jean-François Z... qui sont venus dire, ce qu'ils n'avaient jamais fait jusque-là, Gérard Y..., qu'il avait inspecté le chantier la veille

La SARL [Z] [D] était chargée pour sa part des lots électricité, ventilation et chauffage. Leur mise en cause était apparue nécessaire au cours de la première réunion d’expertise.

fait construire un groupe d'immeubles dénommé "Le Palais des congrès de l'Est parisien" ; qu'elle a chargé la société Chauffage et entretien, devenue la société Tempeol, des travaux de chauffage, ventilation

X..., que la fermeture de ces emplacements conçus à l'origine comme des parkings ouverts a nécessairement eu pour effet d'entraîner une insuffisance de ventilation du garage de M.

lors de sa plainte, que les tableaux, qu'il avait lui-même accrochés au mur, se trouvaient dans la propriété de ses beaux-parents depuis 4 ou 5 ans ; qu'il n'avait jamais manifesté une quelconque velléité

techniques de réalisation charbonnages de France ingénierie (ETR), maître d'oeuvre, de la société Tunzini Nessi, devenue TNEE, chargée de la fourniture et de l'installation des matériels de chauffage, ventilation

septembre 1993, le syndic de l'immeuble dans lequel était situé le fonds de commerce a adressé aux cessionnaires une lettre faisant état de nuisances liées au système d'évacuation des fumées et de ventilation

ont formé des actions récursoires en garantie ; Attendu que pour accueillir partiellement le recours en garantie de la société MAF contre la compagnie MAAF du chef des désordres relatifs à la ventilation

En raison de défauts de ventilation empêchant l'occupation des locaux, la locataire a, le 12 mai 2011, assigné la bailleresse en résolution du contrat aux torts de celle-ci et en indemnisation de ses préjudices

2021), la société civile immobilière Les Hauts de Saint-Jean (la SCI) a confié à la société Chauffage - plomberie - climatisation - piscine (la société CPCP) des travaux de chauffage, climatisation, ventilation

formé par les sociétés Cogeef industrie, aux droits de laquelle vient désormais la société Tempeol, et Central Sanit ouest (CSO) (le groupement de sous-traitants), l'exécution des lots chauffage, ventilation

[I] a été engagé en qualité de chef monteur le 10 septembre 2018 par la société Depra ventilation (la société). 2.