- En 2019 et 2020, Mme [X] sollicitait une nouvelle embauche et la création d'un poste de Directeur adjoint qui n'existait pas initialement et n'était pas envisagé ; elle n'établit pas la surcharge de

plans et une nouvelle notice explicative.

Elle affirme qu'un nouveau prêt ou un avenant a nécessairement aggravé la charge du cautionnement en rendant le prêt initial plus onéreux avec un amortissement du capital ralenti et en augmentant le risque

la préservation de la ressource en eau ; – la réalisation d’une nouvelle étude d’impact ne s’imposait pas ; aucun renforcement du risque incendie n’est démontré ; – les modifications du projet n’ont

Pour faire face à l'aggravation de l'épidémie, la loi du 23 mars 2020 a créé un régime d'état d'urgence sanitaire, défini aux articles L. 3131-12 à L. 3131-20 du code de la santé publique, et a déclaré

De plus, les études produites ont estimé le risque d'ennoyage de la mine dans un délai compris entre 70 et 300 ans.

De même, les gains énergétiques attendus de la création de nouveaux équipements ne sont pas précisés.

La perspective d’une séparation longue avec la maman, aggrave le risque de voir apparaître, chez l’enfant, des réactions de détresse qui peuvent ultérieurement évoluer vers une psychopathologie.

désordres affectant l’immeuble après y avoir convoqué les parties ; - Examiner les désordres allégués par Monsieur [V] et Madame [Y] et toute partie à la mesure, dont (non exclusivement) : • La création

Il ressort du reportage sur la société TERTIANOR (pièce n°8) q u'elle dirigeait cette société aux côtés de son mari et que "la création est réalisée sous la houlette de l'épouse du PDG ".

La SAS Villas Sud Création emploie moins de 11 salariés. Par courrier du 13 mars 2019, la SAS Villas Sud Création a notifié un avertissement à M. 

Elle invoquait une aggravation des désordres, une nouvelle expertise ordonnée le 19 février 2014 et réclamait l'indemnisation de son entier préjudice en ce compris les travaux nécessaires à la consolidation

d’une nouvelle perspective « en proue » du front de berge.

Il fait valoir que ce passif a aggravé l'insuffisance d'actif et que l'importance de cette aggravation suffit à caractériser la gravité de la faute de gestion de l'intimé.

Les agents du SNB menacèrent à plusieurs reprises de l'arrêter à nouveau et de créer de toutes pièces de nouvelles accusations pénales contre lui.

Il portait sur l'aménagement de combles de la maison d'habitation de Mme [E] née [L] par la création de deux chambres avec salles d'eau, l'ensemble représentant une surface de 60m² environ.

par Mme A est une complication exceptionnelle mais connue liée à l'acte réalisé ; la prise en charge de cette perforation a été conforme aux règles de l'art ; - Mme A a été pleinement informée des risques

Elle a pour activité la conception, la création et l'hébergement de sites internet et pour dirigeant par Monsieur [J] [O].

Bg)) la maîtrise des rejets des eaux usées, pluviales, de drainage : dans les réseaux existants ou dans un exutoire superficiel capable de recevoir un débit supplémentaire sans aggraver les risques ou

Il apparait que ce salarié dénonce des risques psycho-sociaux le concernant.