CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 559 résultats pour « chauffeur de camion »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11137

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

V... et un chargeur de quai il est intervenu et que le premier lui a déclaré qu'il faisait ce qu'il voulait et que le lendemain il prendrait le camion, chargement terminé ou non ; que ces propos, certes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02054

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

X..., engagé le 20 octobre 1982 par la société T-TRAM en qualité de manoeuvre-camion, a été licencié pour faute grave, le 12 juillet 2007, son employeur lui reprochant le non respect des règles de sécurité

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

6901af40748a422ad953cb06

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

. 45 palettes étaient déjà dans son camion et 105 autres palettes (qui n'avaient pas à se trouver à cet endroit) se trouvaient sur le quai de chargement, à proximité de l'arrière du camion.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00167

Cassation

12 janvier 2012

12 janvier 2012

X..., engagé à compter du 5 mai 2003 par la société entreprise Lambert en qualité de chauffeur malaxeur, a été victime d'un accident de la circulation avec un véhicule de l'entreprise ; qu'il a été licencié

Source officielle
CA

19ème chambre

615e0dc4c25a97f0381f4f65

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

La société SA STLTP est une entreprise de location de camions et engins de chantiers avec chauffeurs qui employait à l'époque des faits plus de dix salariés, tandis que la convention collective applicable

Source officielle
CC

soc

6079b1489ba5988459c517ed

Cassation

12 octobre 1989

12 octobre 1989

Richard X..., pour une année renouvelable par tacite reconduction, un camion avec chauffeur afin d'effectuer divers transports, la caisse primaire d'assurance maladie a décidé d'assujettir M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00209

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

d'Evry à Saint-Quentin de palettes contenant des lecteurs de disques optiques à la société Geodis Logistics France (la société Geodis) qui s'est substituée Mme X... pour en assurer le transport ; que le camion

Source officielle
CC

comm

61372405cd58014677411339

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

2001), a rejeté la demande présentée par la société Michelin ainsi que ses quinze assureurs (les assureurs), en indemnisation du préjudice consécutif au vol d'un chargement de pneumatiques dans le camion

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01277

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

faute grossière de conduite de la part du conducteur et que la faute à l'origine de l'accident du 15 mars 2004, si elle est plus sérieuse puisque l'intéressé a oublié de serrer le frein de parc du camion

Source officielle
CC

comm

6079d3259ba5988459c57b73

Cassation

15 novembre 1988

15 novembre 1988

chargé la Société rhodanienne des messageries nationales (SRMN) d'un transport de tissus ; que celle-ci en a confié l'exécution à la société Paris-Dauphiné Forez (la société Paris-Dauphiné), que le camion

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

63d4cd3f92a57405de3318f1

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

La société [7], société de transport routier qui exerce l'activité de location de camions avec chauffeur, conteste avoir commis une faute inexcusable à l'origine de l'accident. Elle explique que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02377

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

chauffeurs » et de la « vérification du respect de la réglementation du code de la route par les chauffeurs : contrôle des disques en fin de mois et sanctions éventuelles », grief qui n'était nullement

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a302cdc6046d479b15dd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[S] [Y], employé de la société [4], en qualité de chauffeur routier, a été victime d'un accident le 30 mars 2021.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201176

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

avec le personnel de conduite sur les sites de la société, - les camions utilisés étaient au logo exclusif de la Société CEMEX BETON SUD-EST, - le travail des chauffeurs était organisé, contrôlé et déterminé

Source officielle
CC

comm

6079d3239ba5988459c57afd

Cassation

23 février 1988

23 février 1988

X..., le chauffeur, a aperçu deux hommes au bord de la route dont l'un agitait une lampe électrique, qu'il a arrêté son véhicule, qu'après l'avoir obligé à poursuivre sa route sous la menace d'une arme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905d8

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

Pierre A..., chauffeur poids-lourds, que le 1er juin 2010, son employeur lui a demandé de commencer son service à 6 heures 30 afin de vérifier les différents niveaux du camion..., et que vers 6 heures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e1c

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

B..., chauffeur grutier de la société Somaco, sont revenus sur les lieux au volant d'un camion plateau de cette même entreprise, équipé d'une grue de levage, véhicule supportant une charge utile de 7,5

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00820

Cassation

10 juillet 2012

10 juillet 2012

avait déjà roulé avant de se reposer 3 H 30 ; que 1'accident a eu lieu alors que le chauffeur roulait depuis près de 3 heures ; que la distance à parcourir était de 336 km; que le camion devait arriver

Source officielle
CC

civ2

60794bb69ba5988459c43ae8

Cassation

8 novembre 1977

8 novembre 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, LE CAMION APPARTENANT A LAVAL ET CONDUIT PAR BOUSSENOT, FUT HEURTE A L'ARRIERE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00610

Cassation

16 mars 2011

16 mars 2011

X... engagé le 18 novembre 1999 en qualité de chauffeur poids lourds par la société Oltram (la société) a été licencié pour faute grave, le 3 mai 2004, notamment pour excès de vitesse et surcharge du véhicule

Source officielle

Page 36 sur 178

← PrécédentSuivant →