Réponse de la cour : M.

, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine Charles, greffier au prononcé de l'ordonnance, APPELANT M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

[Z] [X] souhaitant récupérer le cheval l’aurait volé le 11 mars 2023 sur la propriété du requérant lequel a porté plainte pour vol et que suite au courrier en date du 9/03/2023 de l’assureur protection

DE COURSE A L'ENTRAINEMENT ; QUE LA COUR D'APPEL A REJETE CETTE DEMANDE, AU MOTIF QUE LA CREANCE S'ETAIT TROUVEE ETEINTE PAR UNE DATION EN PAIEMENT EFFECTUEE PAR COLIN, DU VIVANT DE Y..., COLIN AYANT

la contestation de la validité de la saisie-revendication de ce cheval ; que la Cour de TOULOUSE a relevé que M.

Joseph X..., ont pratiqué une saisie-arrêt sur le cheval de course "Tarif du bois" ; que M.

course.

A... a développé une activité occulte de négoce de chevaux, fréquemment entreposés dans les prés devant la résidence fainiliale ; - M.

CIV. 2 CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 5 mars 2020 Cassation partielle M.

Y... était assuré auprès des assurances mutuelles agricoles (AMA) de l'Ile-de-France pour un cheval de course dont il avait confié l'entraînement à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 19 septembre 2002), qu'en mai, juillet

Par courrier du 04 avril 2022, Monsieur [T] [G] a été licencié pour faute grave.

L'EARL Ecurie Etienne Lefranc, qui a pour activité principale l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du

M A B, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018 à 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval français

Venu ce jour-là à la fête, il était à cheval. Il a été renversé du cheval par un veau qui lui a coupé la route. (...)'. Il produit encore un courrier manuscrit daté du 16 mai 2012 à en-tête de M.

B... a donné l'hôtel en location-gérance à Mme Chevalier, à qui devait se substituer la SARL Miki Miki en cours de formation ; que, par une ordonnance du 18 août 1994, le juge des référés a constaté la

LA COUR DE CASSATION EN MESURE D'EXERCER SON CONTROLE, DES LORS QUE, SANS PRECISER LA QUALITE DU SALARIE, ELLE A DECLARE A LA FOIS QUE CELUI-CI METTAIT EN OEUVRE SES CONNAISSANCES EN DRESSANT LES CHEVAUX