La société Méthagri Sud Laval a déposé, le 19 février 2021, une demande d’enregistrement pour la création et l’exploitation d’une unité de méthanisation permettant le traitement journalier de 99 tonnes

[P], Mme [V] indiquait se documenter sur les pistes d'audit fiables et sollicitait son supérieur hiérarchique sur certaines formations envisageables.

et non 50 % comme retenu par l'expert, devraient être affectés à l'activité 'mandat', l'électricité consommée servant majoritairement au fonctionnement des éclairages sur les voies de circulation, pistes

avec mention des personnes placées dans son équipe ayant contribué à la réalisation des objectifs et précisé pour ce qui concerne les actions non achevées en 2005 les orientations déjà dégagées, les pistes

Elle demande à être indemnisée à hauteur de 34% du taux de l'indemnité journalière de 33,33 euros retenue au titre du déficit fonctionnel temporaire total, soit 11 euros par jour, outre 2 euros par jour

habilitées ; - il a été pris en méconnaissance des dispositions de l'article R. 752-6 du code de commerce : . les éléments remis à la Commission nationale d'aménagement commercial concernant les flux journaliers

Que les heures données sont liées à des heures faites auparavant mais non déclarées dans le pointage afin d'éviter de dépasser les quotas d'heure journalier et hebdomadaire.

La piste du télétravail, qui prévoit majoritairement un travail à domicile mais avec un retour en entreprise régulier, a dû être au final totalement écartée.

vrac d'une surface de vente de 212 m2 ainsi qu'un point permanent de retrait par la clientèle d'achats au détail commandés par voie électronique organisé pour l'accès en automobile, comprenant deux pistes

, toque : J151) SA MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés en cette qualité, ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP LETU ITTAH PIGNOT

[J] [B] par contrat de travail à durée déterminée jusqu'au 30 septembre 2008 en qualité d'agent de piste.

elle a déjà reçu règlement à titre définitif par la société Umicore d'une somme correspondant à 75% des travaux de construction du bassin G6, à 50% des travaux correspondant à la construction de la piste

dans la continuité des niveaux existants et comprenant la construction d'un hall d'enregistrement côté ville, d'un tri bagage et d'une jetée constituée de halls d'embarquement et de débarquement côté piste

licenciement est libellée comme suit : 'Au cours de l'année 2010, la Direction Générale a décidé et entrepris la réorganisation des services opérationnels sol (suivi de l'exploitation, trafic, opération et piste

Monsieur [J] demande également à la cour d'ordonner le paiement par la société SASCA d'une astreinte journalière de 120 €, passé un délai de 10 jours francs à dater de la notification de la décision à

Monsieur [S] demande également à la cour d'ordonner le paiement par la société SASCA d'une astreinte journalière de 120 €, passé un délai de 10 jours francs à dater de la notification de la décision à

Monsieur [W] demande également à la cour d'ordonner le paiement par la société SASCA d'une astreinte journalière de 120 €, passé un délai de 10 jours francs à dater de la notification de la décision à

Monsieur [W] demande également à la cour d'ordonner le paiement par la société SASCA d'une astreinte journalière de 120 €, passé un délai de 10 jours francs à dater de la notification de la décision à

. / Le dossier comprend une présentation des effets du projet sur l'aménagement du territoire, incluant les éléments suivants : / () / d) Evaluation des flux journaliers de circulation des véhicules de

Il précise qu'en réalité le dirigeant de la société SIRA LOISIRS ne respectait pas les dispositions légales prévoyant que tout salarié soumis à une amplitude de travail journalière de plus de 6 heures