CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

736 résultats pour « negoce du tissu »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000024997418

—

Structure des photorécepteurs rétiniens La rétine est un tissu nerveux. La représentation visuelle du monde est dépendante de la diversité et des propriétés des photorécepteurs rétiniens.

Article Annexe I

—

Contexte professionnel I-1 Emplois concernés Le titulaire du CAP Conducteur Opérateur de Scierie est amené à exercer des activités d'ouvrier professionnel de niveau II selon la convention collective du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce

LEGIARTI000034479788

—

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents HBBD427 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents HBJD001 Détartrage et polissage des dents 07.02.02.05 Restauration des tissus

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 75-08 Toiles et tissus, grillages, treillis, y compris les treillis d'une seule pièce exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée en nickel.

LEGIARTI000050799915

—

. § 2 – La situation des catégories professionnelles particulières fait l'objet d'annexes au règlement général négociées entre les organisations représentatives au plan national et interprofessionnel d'employeurs et de salariés.

Article Annexe I (suite)

—

responsable - de contraintes logistiques (délais, qualité, conditions de livraison et de stockage) ; - d'un budget ou d'une prévision des achats ; - des logiciels de gestion ou du tableur ; - d'ordres d'approvisionnement ou de procédures - de contrats négociés

Article Annexe I

—

Types d'entreprises et de services Ce métier s'exerce principalement en relation avec une clientèle de professionnels dans les domaines suivants : - sociétés de négoce (société d'import-export, distributeur, grossiste...), y compris les entreprises du

Article Annexe IV

—

SEQUENCE 2 FONCTION ACHAT 3 h 00 Thème Savoir procéder à des achats courants Procéder à la passation de marchés Contenu Forme et documents : Marché par appel d'offre ouvert, restreint, négocié Rédaction des cahiers de clauses techniques

Article Annexe B

—

En particulier, les outils créés par la réforme de l'assurance maladie de 2004, notamment la maîtrise médicalisée des dépenses de santé négociée avec les représentants des professionnels de santé, et la mise en œuvre depuis 2004 de la tarification à l'activité

Article Annexe 1

—

Les caractéristiques des tissus constituant le matériel sont d'une qualité et d'une résistance au moins égales à celles utilisées pour les radeaux pneumatiques de sauvetage. 3.3.2.

Article Annexe (partie 1)

—

vesicatoria Géof. 140 Captodiame. 169 Caramifène. 72 Carbazol (dérivés nitrés du). 73 Carbone (sulfure de). 57 Carbromal 66 Carbutamide. 235 Carisoprodol. 74 Catalase. 408 Catéchol. 416 Cellules, tissus

Article Annexe I (suite)

—

Les principes de fonctionnement de l'Organisation Mondiale du Commerce L'OMC assure la gouvernance mondiale des échanges de biens et services en permettant l'émergence de règles, négociées entre pays dans le cadre de cycles de négociation (Rounds) et

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Les écarts résultant de la conversion des titres de participation ou des titres dans des entreprises liées négociés en devises sont inscrits à des sous-comptes rattachés respectivement aux comptes 260 et 250.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Le montant de l'indemnité représentative de mise à disposition de la ou des pièces réservées à la personne accueillie est négocié entre l'accueillant familial et la personne accueillie en fonction de la surface des locaux mis à disposition et de leur

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Coopération et réalisation de projets L'élève travaille en équipe, partage des tâches, s'engage dans un dialogue constructif, accepte la contradiction tout en défendant son point de vue, fait preuve de diplomatie, négocie et recherche un consensus.

Article Annexe Ib

—

matériels et des produits associés à la mise en œuvre des techniques Enoncer et expliquer les règles d'utilisation et les limites de chaque technique Justifier les précautions à prendre pour respecter l'intégrité du milieu de travail Matériel manuel - tissus

Article Annexe I (suite)

—

L'ENTREPRISE ET LE TISSU ÉCONOMIQUE - La diversité des entreprises - Les partenaires de l'entreprise - Caractériser l'entreprise (selon son activité, sa taille, son appartenance à un secteur, une branche, un groupe). - Caractériser l'organisation

Article Annexe I (suite)

—

L'ENTREPRISE ET LE TISSU ÉCONOMIQUE - La diversité des entreprises - Les partenaires de l'entreprise 5.2.2.

Article Annexe I (suite)

—

Oxydations des pâtes (tissu glutineux, blanchiment) .

Article Annexe

—

cadre de la mise en place et de la gestion de l'établissement public, il alloue des financements ou des équipements, tels que des plates-formes technologiques, espaces d'accueil et d'hébergement, services support et facilités logistiques ; 2° Il négocie

Page 36 · 736 résultats

← PrécédentSuivant →