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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

887 résultats pour « résistance injustifiée »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article ANNEXE II

—

(1) Chirurgie réfractive acceptée sous réserve que l'intervention date de plus de deux ans et que la résistance à l'éblouissement se révèle normale.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

tuyauteries et collecteurs ainsi que leurs équipements situés en amont ; j) Equipements comportant des carters ou des mécanismes dont le dimensionnement, le choix des matériaux, les règles de construction reposent essentiellement sur des critères de résistance

Article 257

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 61

Code général des impôts

d'une construction nouvelle ou de travaux portant sur des immeubles existants qui ont consisté en une surélévation ou qui ont rendu à l'état neuf : a) Soit la majorité des fondations ; b) Soit la majorité des éléments hors fondations déterminant la résistance

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Les calculs de l'installation doivent, dans tous les cas, justifier de la résistance et de l'adhérence du câble (ou des) câble(s) tracteur(s) sur la poulie motrice, notamment lorsqu'il y a plusieurs tracteurs, celle des câbles restants en cas de rupture

Article Annexe

—

Réaliser des calculs simples de résistance des matériaux. Réaliser des dessins d'ensembles mécaniques. Rédiger des nomenclatures d'ensembles mécaniques. Réaliser la cotation fonctionnelle d'ensembles mécaniques. 3.

Article 233-2.02

—

Comme pour la résistance à court terme (9. ci-dessus), les dispositions relatives au fluage et à la fatigue (10. et 11. ci-dessus) doivent être adaptées dans le cas de matériaux autres que les aciers visés en 9., selon les exigences de la commission centrale

Article 223 a-II-2/22-1

—

Les mains courantes et autres moyens de se retenir doivent avoir une résistance telle qu'ils puissent supporter une charge horizontale répartie de 750 N/m appliquée en direction du centre de la coursive ou de l'espace, ainsi qu'une charge verticale répartie

Article Annexe 226-6.A1

—

Les quatre barreaux inférieurs doivent être en caoutchouc offrant une résistance et une rigidité suffisante ou en tout autre matériau présentant des caractéristiques équivalentes ; b) Avoir une surface antidérapante efficace ; c) Avoir une longueur de

Article Annexe IV

—

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX INSTALLATIONS EXISTANTES SOUMISES À AUTORISATION Pour les installations existantes, leur conformité aux exigences de résistance ou de réaction au feu doit être regardée à partir des définitions données par les référentiels

Article Annexe 3

—

aux agents climatiques, de résistance mécanique, d'influence sur l'environnement, d'émission de bruit et de marquage du matériel.

Article R147-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 48

Code de la sécurité sociale

médicale et praticiens statutaires à temps plein des établissements publics de santé dans le cadre de leur activité libérale : 1° Ayant obtenu ou tenté d'obtenir, pour eux-mêmes ou pour un tiers, le versement d'une somme ou le bénéfice d'un avantage injustifié

Article Annexe I

—

. - respect des distances d'éloignement ou présence de documents attestant des propriétés de résistance au feu du dispositif séparatif. 2.2.

Article Annexe 4

—

On rappelle que le choix entre collaboration et résistance a touché aussi la Nouvelle-Calédonie. On évoque l'évolution statutaire de la Nouvelle-Calédonie dans cette période.

Article 226-1.02

—

Dont les ouvertures d'accès dans ces cloisons, s'il en existe, sont munies de portes étanches aux intempéries et fixées à demeure, ayant une résistance égale à celle de la structure non percée et pouvant se manœuvrer des deux côtés ; et 18.3.

Article Annexe II

—

La valeur des résistances des prises de terre doit être systématiquement indiquée. Le vérificateur doit préciser si le mesurage a été fait avec la prise de terre connectée ou non au réseau de conducteurs de protection.

Article ANNEXE III

—

Résistance et collaboration. La Libération, enjeux politiques et militaires. 1.3.1944-1958 : une reconstruction en demi-teinte a) Reconstruire la société française.

Article GA 17

—

Ils doivent être réalisés au moyen d'un dispositif de franchissement restituant un degré de résistance au feu coupe-feu de degré 2 heures ou EI 120.

Article Annexe II

—

La valeur des résistances des prises de terre doit être systématiquement indiquée. Le vérificateur doit préciser si le mesurage a été fait avec la prise de terre connectée ou non au réseau de conducteurs de protection.

Article Annexe I

—

L'aile : la résistance de l'air : mise en évidence, effets produits sur le déplacement d'un corps en fonction de sa forme ; Principe de sustentation de l'air : écoulement de l'air autour du profil, angle d'incidence, forces aérodynamiques (résultante

Article Annexe II

—

Préfecture du Jura 8, rue de la Préfecture, 39030 Lons-le-Saunier Cedex 9, téléphone : 08-21-803-039 Préfecture de l'Aude 52, rue Jean-Bringer, 11000 Carcassonne, téléphone : 04-68-10-27-00 Préfecture de l'Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance

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