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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0303JUD002320407

Admin. suprême

3 mars 2009

3 mars 2009

Réalisée à une date indéterminée en mars 2007, la radiographie du thorax ne révéla aucune pathologie pulmonaire. 28.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0306JUD004783621

Admin. suprême

6 mars 2025

6 mars 2025

L’examen médical consista en une batterie de trois tests combinant un examen radiographique de la main et du poignet, une radiographie de la clavicule et un scanner des dents.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf66cdc6046d4730a1d1

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

certificat médical initial, établi le 7 octobre 1997, fait état des éléments suivants : 'épaississements pleuraux axillaires bilatéraux un peu plus marqués particulièrement au niveau de la base gauche (Radiographie

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69cf63b8cdc6046d47f41947

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[Q] a exercé des fonctions de soudeur puis de contrôleur qualité l'amenant à manipuler un générateur de rayons X, à réaliser des tirs radiographiques quotidiens et à développer les films dans un local

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110089

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

symptomatologie au niveau des articulations temporomandibulaires mais les conséquences des soins inadaptés ; que contrairement aux affirmations de Monsieur [G], l'expert a examiné et commenté la radiographie

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7a8c42a2105dbc59abc

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

diligenté pour la période précitée, qui a mis en évidence la facturation d'actes de soins et de prothèses non réalisés susceptibles de qualification pénale (28 anomalies), la facturation d'actes de radiographie

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688edd25744ff781d457

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société produit sa lettre de réserves, la radiographie, l'analyse de l'accident et le rapport médical du Docteur [N] (ses pièces 4, 9 à 11).

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67ed988eda9e15c513200ba4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

débats, et notamment de : Relevé d'intervention policier ;Bilan entrée urgence ;Dossier médical CHU ;Scanner corps entier 14/07/2024 ;Echographie abdominale ;Scanner cérébral du 17 juillet 2024 ;Radiographie

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1c4cdc6046d47894c90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La caisse expose, sans être critiquée par l'assurée sur ce point, qu'à l'occasion de son examen clinique Mme [A] a présenté au médecin conseil les éléments médicaux suivants : Radiographie poignet 01/

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302349_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

du 30 avril 2018, réalisé trois ans après la mise en place de la hanche droite et un mois avant l’opération de la hanche gauche, et du cliché radiographique du 2 juillet 2018 du bassin face debout pris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c42

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

maladie professionnelle était assortie d'un certificat médical établi le 15 septembre 2011 diagnostiquant une " tendinite traumatique sus épineux épaule droite sans calcification retrouvée à la radiographie

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005257_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Sa bonne position a été contrôlée B radiographie à 10 heures 44. Le 30 juillet, son état respiratoire s'est dégradé.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003745_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Une radiographie pulmonaire a été réalisée le jour même, indiquant une trame broncovasculaire majorée et une silhouette cardiaque un peu élargie.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02226_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

E concernant les soins prodigués au sein de l'AP-HP et de radiographies attestant de l'état osseux de de ce dernier au terme de ces soins faisant obstacle à l'examen de l'évolution de cet état et de la

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101105_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Toutefois, les radiographies de contrôle réalisées aux mêmes dates, révèlent, selon les termes du rapport d'expertise, la présence d'un liseré clair péri-prothétique évocateur d'un risque de descellement

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2222999_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

expert a également constaté l'absence de douleurs cervicales dans le dossier médical avant l'accident de service du 11 août 2015 survenu lors d'un saut en parachute en Corse mais relevé que les radiographies

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0430JUD001381004

Admin. suprême

30 avril 2015

30 avril 2015

23 mai 2003, le requérant avait eu une radiographie du crâne et du rachis cervical.

Source officielle
CC

civ2

613724b6cd58014677417c16

Cassation

19 octobre 2006

19 octobre 2006

apparaître les premières douleurs lombaires en 1990, alors qu'il exerçait la profession de comptable ; qu'à cette époque, il n'avait pas consulté, n'avait pas eu de traitement particulier, ni de bilan radiographique

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007742153

Admin. suprême

2 octobre 1987

2 octobre 1987

d'urgence à l'hôpital de Corbeil-Essonnes et qu'il a été reçu par l'interne du service qui a procédé à un examen clinique complet assorti d'un électrocardiogramme, d'une analyse sanguine et d'une radiographie

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007646621

Admin. suprême

16 mars 1977

16 mars 1977

CONSIDERANT QU'IL EST CONSTANT QUE LE SIEUR X..., ADMIS LE 26 JUILLET 1972 A L'HOPITAL TASTET-GIRARD DE BORDEAUX A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE TRACTEUR, FIT L'OBJET D'UN PREMIER DIAGNOSTIC ETABLI, AU VU DE RADIOGRAPHIES

Source officielle