X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Bank of Scotland PLC. Faits et procédure 3.

VIGNEAU, président Arrêt n° 49 F-D Pourvoi n° D 21-18.809 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'UFC de l'Isère du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Yves X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Monsieur X... Y..., demeurant ...

afférentes à cette rupture ; qu'elle a été licenciée pour inaptitude le 11 mars 2003 ; qu'elle s'est au surplus prévalue devant le conseil de prud'hommes de la qualité de VRP ; Sur le moyen unique du pourvoi

Moyen produit au pourvoi n° Z 18-12.307 par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Universal Music France.

X... relatif à sa rémunération était rédigé en ces termes : "Rémunération : La rémunération mensuelle brute est fixée à : 34 500 francs (trente quatre mille cinq cent francs) avec la répartition suivante

Sur le pourvoi n° M 91-42.395 formé par Mme Yvonne Y..., demeurant ..., II.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° X 98-43.399, H 98-45.616 et M 99-42.289 formés par M.

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, sept moyens de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rose Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

La société Alten Sir a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Mais sur le troisième moyen du pourvoi n° W 21-13.282 Enoncé du moyen 18.

Sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) M.

La société Laboratoires Arkopharma a formé des pourvois incidents contre les mêmes arrêts.

Le syndicat CFDT des banques et des sociétés financières a formé un pourvoi incident contre le même arrêt La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de

[E] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt.