The advertisement was for the purchase at premium prices of furniture, bronze sculptures, objects and oriental paintings and stated that commission would be paid to any intermediaries...

domaine littéraire, artistique ou scientifique, nonobstant leur contenu ou leur forme d'expression, indifféremment de leur valeur et leur destination, telles que   : (...) les œuvres de peinture, sculpture

LIBERATION, consacré à [L] [DA], rapporte qu'il vivait 'dans une maison de [Localité 29] littéralement envahie par les pendules et secrétaires LOUIS XV, d'extraordinaires porcelaines céladon, des sculptures

     A cet égard, les requérants exposent que Josef Félix Müller a exposé avant et après l'exposition Fri-Art 1981 en Suisse et hors de Suisse des tableaux et des sculptures sensiblement

’Eure-et-Loir et notamment la commune de Nottonville où Mme B... a acquis une maison pour la famille disposant d’un local permettant à son compagnon de bénéficier d’un atelier pour son activité de sculpteur

étages, lesquels appartenaient à sa compagne [K] [Y] puis à ses s'urs [D] et [J] [M], que ces deux appartements étaient garnis de ses meubles et objets, incluant des statues de valeur car [F] [T] était sculpteur

facture du 29 décembre 2006, à savoir 'conception et façonnage des espaces intérieurs, aide à l'auto-réalisation' ; qu'une facture du 15 mai 2007, qui concerne notamment la réalisation d'enduits sculptés

is to stimulate interest and convert people world-wide to the       spiritual principles of the Vedic culture of India as expounded       in the scriptures

  At this place they worshipped God by engaging in acts of prayer and devotion (preaching, reading of the scriptures, praising and prayers) and did not confine themselves to the mere holding of meetings

This view is derived from scripture (Romans 13:1 and 13:4) [2] . 7.

ce qui constitue une traduction libre non contestée, avec conversion en euros de montants en DH, d'après lequel il s'agit d'une facture portant sur 4 tapis rouges de [Localité 6], 13 socles en bois sculpté

. *** Le 12 mai 2005, Mme [O] [A] et Mme [S] [R], héritières du sculpteur [Y] [R] décédé en 1976, ont assigné M.

Obligation de mettre en place des décrochés et/ou des variations de hauteurs pour sculpter la ligne de faîte et/ou la ligne d'égout. Cela concerne aussi les toitures plates ". 27.

distributions horizontales ou verticales, la modification, la restauration, la restitution ou la création d'éléments de second œuvre ou de décors, sols, menuiseries, peintures murales, badigeons, vitraux ou sculptures

de l'article L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle, sont considérés notamment comme œuvre de l'esprit au sens du présent code, […] 7° les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture

organisation, holding religious services of Jehovah’s Witnesses at his home, teaching on the basis of the training program of Jehovah’s Witnesses, using the book New World Translation of the Holy Scriptures

A, qui avait déclaré une activité permanente de peintre, sculpteur, tôlerie sous le nom commercial de " A Arts Kustoms " exercée sous le régime spécial des bénéfices non commerciaux et en franchise en

Le syndicat des copropriétaires fait valoir que toutes les vues et ouvertures de ses maisons paysages ont été sculptées et conçues par l'artiste avec de larges baies de formes originales pour capter les