Les diverses sources d'alimentation en énergie et en fluides seront de capacité, de redondance et en nombre appropriés pour assurer à tout moment l'alimentation des systèmes de protection et de sécurité du réacteur, ainsi que des systèmes de régulation

Article Annexe I

—

BAC PRO ARTISANAT ET METIERS D'ART, option ARTS DE LA PIERRE (232) BAC PRO ARTISANAT ET METIERS D'ART, option HORLOGERIE (251) BAC PRO ARTISANAT ET METIERS D'ART, option TAPISSIER D'AMEUBLEMENT (242) BAC PRO ELECTROTECHNIQUE ENERGIE

Article Annexe

—

d'emploi accessibles par le détenteur du titre Aéronautique, spatial, alimentaire, armement, automobile, bâtiment et travaux publics, bois, ameublement, chimie, chimie fine, construction navale, éco-industrie, électricité, électroménager, électronique, énergie-nucléaire-fluide

Article 223 a-II-1/43

—

signaux qui peuvent être requis en cas d'urgence s'ils sont alimentés électriquement par les groupes générateurs principaux du navire ; 5.2.5. la pompe du dispositif d'extinction à eau diffusée du navire, si elle existe et si elle est alimentée par une énergie

Article Annexe

—

en matière de recherche Présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Commission compétente en matière de santé publique Administration générale du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies

Article 49 ZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 18

Code général des impôts, annexe III

Pour l'application du f du 3° du III de l'article 44 quaterdecies du code général des impôts, les activités suivantes relèvent du secteur des énergies renouvelables : 1° Production d'électricité, à partir d'énergies renouvelables (production éolienne,

Article R151-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 54

Code monétaire et financier

l'autorité publique ou de nature à porter atteinte à l'ordre public et à la sécurité publique, lorsqu'elles portent sur des infrastructures, biens ou services essentiels pour garantir : 1° L'intégrité, la sécurité ou la continuité de l'approvisionnement en énergie

Article R124-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 93 > 38

Code de l'énergie

du I de l'article R. 124-5 concernés ; -le montant d'aide perçu en euros ; -le montant des frais de gestion mentionnés au deuxième alinéa du présent II ; -le montant effectivement déduit aux résidents en euros ; -le montant et le nombre de chèques énergie

Article 1

—

à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre ; Chef de la division contrôles techniques, énergie, défense à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord-Pas-de-Calais

Article Annexe

—

x - Nature des éléments transformés par le produit (matière, énergie, information).

Article L5219-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 11

Code général des collectivités territoriales

. – Les établissements publics territoriaux et la commune de Paris élaborent un plan climat-air-énergie, en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, qui doit être compatible avec le plan climat-air-énergie territorial de la métropole

Article Annexe Ia

—

Locaux Énergies, fluides Réglementation (paquet hygiène, santé et sécurité au travail, plan de maîtrise sanitaire dont traçabilité, protocoles ...), Document Unique Autocontrôles Consignes, protocoles et procédures PNNS - Plan national nutrition

LEGIARTI000028252330

—

de l'Est guyanais Créer les conditions favorables au développement socio-économique du territoire de la CCEG en y implantant la "Maison des services publics de l'Est" à Saint-Georges-de-l'Oyapock Département de La Réunion Agence régionale énergie

Article Annexe 2

—

Sur l'ensemble de l'installation : ― température de l'air ambiant ; ― débit hydraulique journalier ; ― énergie consommée par l'installation, en exprimant cette consommation par rapport à une unité de charge éliminée (kWh/kg de DCO éliminée) ; ― puissance

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

. – Energie. a) Electricité. Périmètres à l'intérieur desquels ont été instituées des servitudes en application des articles L. 323-3 à L. 323-10 du code de l'énergie. b) Gaz.

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

2006 : 16° Pour les demandes portant sur des travaux en mer : a) Le document de sécurité et de santé prévu à l'article 40 du décret n° 2006-798 du 6 juillet 2006 relatif à la prospection, à la recherche et à l'exploitation de substances minérales ou fossiles

Article Annexe I

—

option ébéniste (234) Bac pro artisanat et métiers d'art, option arts de la pierre (232) Bac pro artisanat et métiers d'art, option horlogerie (251) Bac pro artisanat et métiers d'art, option tapissier d'ameublement (242) Bac pro électrotechnique énergie

Article 1

—

ADAPSA V Agent de prévention en événementiel 344t 5 ans Centre canin de Cast IV Opérateur de production des industries de la santé 222 3 ans Institut de la Garonne IV Plombier-chauffagiste installateur conseil en énergies

Article ANNEXE I

—

de stationnement du véhicule tracteur entraîne la mise en action d'un dispositif de freinage de chaque remorque et permet de maintenir à l'arrêt l'ensemble en toute circonstance sur une pente de 15 % ; de plus, en cas d'absence prolongée d'air (ou énergie

Article Annexe 2

—

à l'arrêté du 21 février 2022 (NOR : MENE2206310A), les compétences à évaluer figurant en annexe 3 dudit arrêté, pour chacun des baccalauréats suivants, sont ajoutées à l'annexe 2 du présent arrêté : - INSTALLATEUR EN CHAUFFAGE, CLIMATISATION ET ENERGIES

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