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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000051702262
16 mai 2025
16 mai 2025
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DU PERSONNEL DU CSE AIRBUS ATLANTIC ST NAZAIRE POUR L’ANNEE 2025
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049447667
16 avril 2024
16 avril 2024
Accord d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 - 2025 pour l’ensemble des salariés Airbus Protect France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051171904
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Avenant n°3 à l’Accord de groupe relatif au Plan d’Epargne Groupe (PEG) au sein du groupe Airbus en France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049041891
27 juin 2023
27 juin 2023
AVENANT DE RÉVISION N°1 À L’ACCORD RELATIF À LA POLITIQUE SALARIALE ET À DES DISPOSITIFS COMPLÉMENTAIRES DE RÉMUNERATION ET DE RECONNAISSANCE AU SEIN D’AIRBUS ATR
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048467999
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Avenant n°1 à l'accord de groupe collectif relatif à la mise en oeuvre de la classification métallurgie au sein du groupe Airbus France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043916106
21 juin 2021
21 juin 2021
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048661206
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Avenant 1 à l’accord d’entreprise relatif au statut social des salariés Airbus DS Géo SA du 20 mai 2011
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046275409
20 juin 2022
20 juin 2022
avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif à la protection sociale complémentaire au sein de la société Airbus Cybersecurity du 6 février 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000054023712
17 mars 2026
17 mars 2026
Avenant n°1 de l’accord relatif à l’attribution d’une prime d’engagement au titre des heures excédentaires sur des horaires exceptionnels au sein d’Airbus Commercial
Source officielleACCO
ACCOTEXT000054023701
31 mars 2026
31 mars 2026
Accord relatif à la politique salariale applicable au sein d'AIRBUS ATR pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051529954
26 mars 2025
26 mars 2025
Accord relatif à la politique salariale applicable au sein d'AIRBUS ATR pour la période du 1er Juillet 2025 au 30 Juin 2026
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042495522
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein du GIE ATR et d'AIRBUS ATR
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042495521
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein du GIE ATR et d'AIRBUS ATR
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051402146
5 mars 2025
5 mars 2025
Accord d’entreprise portant sur la mise en œuvre de mesures de soutien à une croissance dynamique de la société Airbus Defence and Space SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047563880
27 mars 2023
27 mars 2023
Accord de prolongation du dispositif conventionnel applicable aux salariés des établissements de Nantes, Montoir et Toulouse de l'ex-périmètre UES Airbus Commercial
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048502435
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Avenant n°1 à l’accord anticipé d’adaptation relatif aux Congés et aux Absences au sein de la société Airbus Protect du 29 juin 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051172090
6 février 2025
6 février 2025
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail applicable au chantier AIRBUS au sein de la société Eiffage Energie Systèmes - Loire Océan
Source officielle3ème chambre
DTA_2307677_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Julien Iggert, - et les observations de Me Airiau, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101570
19 décembre 2012
19 décembre 2012
, 27 septembre 2011), que les sociétés Laval distribution et Nicodis, ainsi que la société Ham Loc, ont constitué avec MM. et Mme X..., la société Eagle aviation SA France, pour l'exploitation d'un Airbus
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052557020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
AVENANT N°3 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ AIRBUS CYBERSECURITY SAS DU 6 FÉVRIER 2019
Source officiellePage 37 sur 132
AIRAULT, Antoine, Pierre, André, AIRAULT-ACTEON
30/07/2026
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E AIRAULT Conseil Patrimoine
23/07/2026
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SARL AIRAULT J.C.
16/07/2026
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VIRGINIE AIRAUD
10/07/2026
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AIRAUD
01/07/2026
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