La société Airbus opérations, société par actions simplifiée, a formé le pourvoi n° C 21-24.765 contre le même arrêt, dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

La société Alelk a saisi le juge des référés d'une demande de condamnation de la société Airbus Helicopter à lui payer une provision à valoir sur des factures impayées.

Y... a bénéficié d'un stage de formation pour voler sur Airbus A320, dont les frais ont été évalués selon le coût moyen facturé dans la profession ; que les parties ont signé une clause de dédit-formation

délivrée dans les conditions de l'article 659 du nouveau code de procédure civile, une ordonnance de référé réputée contradictoire a prononcé un certain nombre de condamnations au profit de la société Airbus

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mars 2006), qu'avant d'être engagé le 23 août 1999 en qualité d'officier pilote de ligne stagiaire sur Airbus

La cour d'appel, après avoir analysé les stipulations contractuelles liant la société Airbus et le transporteur, a retenu que la société Airbus, propriétaire de la marchandise, était partie au contrat

17 septembre 2001 par la société Airbus en qualité de cadre et chargé au dernier état de la relation contractuelle de diriger l'équipe « Programme Management solutions », M.

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 MARS 2023 La société Airbus

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° R 18-18.509 formé par la société Airbus

civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et Me GUINARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur le pourvoi formé par : - le GIE AIRBUS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Airax, dont le siège social est

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 AVRIL 2023 La société Airbus

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 AVRIL 2023 La société Airbus

L... a répondu à l'évaluateur avoir effectué 750 heures sur le projet Airbus d'octobre 2012 à juin 2013 et 440 heures pour l'accélération du projet Airbus SA pour la période de juillet 2013 à fin septembre

L'arrêt relève que la lettre du 26 juillet 2016, qui informe la société Bija de la fin de la relation commerciale au 1er août 2018, envoyée par le département des achats du groupe Airbus (Airbus Group

ni de référence à un chantier particulier, sans rechercher si le salarié n'avait pas été avisé qu'il était embauché pour l'exécution du chantier de parachèvement et de mise en conformité des avions Airbus

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Airlux à payer à M.

siège est [Adresse 3], contre le jugement rendu le 10 avril 2015 par le tribunal d'instance de Martigues (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Airbus