en " levrette " décrit par A... correspondant avec celui entretenu par Christian X... avec sa propre épouse, l'époque des faits, lesquels avaient, selon la partie civile, cessé après le départ de l'atelier

de formation, dans la mesure où, selon les auditions recueillies, elle savait qu'il était dangereux d'introduire les mains à l'intérieur de la machine sous tension, d'après la mise en garde du chef d'atelier

A... aurait engagé le personnel, décidé de son augmentation, établi les fiches de paie, autorisé des personnes extérieures à son entreprise à venir travailler dans l'atelier, actes qui entrent dans les

régler le loyer annuel du bail renouvelé sur la base de 16 437 francs à compter du 1er mars 1989, alors, selon le moyen, 1°) que le mémoire déposé le 14 août 1989 décrivait très exactement le garage, l'atelier

Y... avait démontré qu'au vu de la liste du personnel de son atelier Outico, l'intégralité des membres du personnel avait reçu une augmentation en avril 1990 d'un montant de 0,7%, ce qui lui donnait droit

de simples renouvellements du bail initialement consentis en 1962, puisqu'il y avait, pour le bail de 1972, changement d'objet (adjonction des terrains et hangar contigus, possibilité d'installer un atelier

vérifier si, comme le soutenait la SCA, il résultait du registre du personnel, versé aux débats, que les effectifs de l'ensemble des deux exploitations étaient désormais composés de deux cadres, un chef d'atelier

éléments au regard des exigences posées par les dispositions des articles L. 3171-2 et L. 3171-3 du code du travail, qui imposent à l'employeur, lorsque tous les salariés occupés dans un service ou un atelier

[C] un lot de copropriété composé d'un bâtiment à usage d'habitation, d'un local à usage d'atelier d'artiste et d'un jardin, outre un huitième indivis des parties communes. 2.

l'accord collectif du 6 avril 2001 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dispose que : " Le port d'une tenue vestimentaire ayant été rendu obligatoire sur les chantiers et dans les ateliers

soit 85,50 m² au titre des annexes (dont 13,64 m² au titre de la chaufferie) et 175,39 m² au titre des surfaces non prises en comptes dont 37,21 m² au titre du garage ", ni [l]es dépendances, dont un atelier

[V] [S], du devis N° I-21-08-44 établi par la SARL L’ATELIER DU PAYSAGE - CONDAMNE M.

Suivant actes délivrés le 21 janvier 2026, Madame [J] [L] a fait assigner la société LA BOUTIQUE DU FEU, la société ATELIER PROJECT, Madame [U] [K] et la société VERSUSMOBILI devant le Juge des référés

X..., se plaignant de nuisances sonores provenant de l'atelier de carrosserie automobile exploité par M. et Mme Y... dans un local jouxtant sa propriété, sise dans l'île de Tahiti, a fait assigner ceux-ci

US..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Ateliers de construction Montiliens, 2°/ à l'AGS-CGEA d'Annecy, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

à Haraucourt, Raucourt et Flaba (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1987 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée ATELIER

[W] travaille depuis le 15 juillet 1986, en qualité de chef d'atelier, sur le site de [Localité 3], exploité par la société Arcelormittal France venant aux droits de la société Arcelormittal Atlantique

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 17 novembre 1993) qu'un incendie criminel a détruit une grande partie des ateliers

Jean-Yves X..., domicilié ..., ès qualités de mandataire à la liquidation judiciaire de la société anonyme Ateliers Cosson, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Dijon

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 08/10/2025 JUGEMENT DU HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle: 2025F1470Numéro de Procédure Collective: 2025RJ502Numéro Parquet: 25 / 29 / 0502 SAS ATHILICE