Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 avril 1996 et 6 mai 1996 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mlle Audrey X..., demeurant ... ; Mlle X.

Accord relatif au soutien du pouvoir d’achat des salariés Audiens pour l’année 2023

Avenant à l'accord relatif au contrat supplémentaire frais de santé des salariés du groupe Audiens

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE D’AUDIENS

Avenant à l’accord relatif au contrat supplémentaire frais de santé des salariés du groupe Audiens

Avenant sur le temps de travail des salariés au forfait jours à l’accord du groupe Audiens du 7 janvier 2004

ASSOCIATION Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me AUDREN

[Y] [N] C/ S.E.L.A.R.L. [12] Copie exécutoire délivrée le : à : Me RAJJOU Me AUDREN Copie certifiée conforme délivrée le :

Avenant à l'accord d'entreprise du Groupe Audiens en date du 7 janvier 2004 portant sur les indemnités de transport et les déplacements professionnels

appelés à comparaître en chambre du conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Attendu que Madame [J] [T] [O] [U] et Madame [P] [S], représentantes légales de l'entreprise, assistées de Me OLLIVIER-AUDROIN

A B, représenté par Me Audrain, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " vie privée

l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à Mme A E B, ainsi qu'à tous occupants de son chef, de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'elle occupe situé 10 rue d'Audierne

Avenant n°1 à l'accord spécifique aux salariés "intermittents du spectacle vivant" relatif à l'affiliation obligatoire au régime de protection sociale AUDIENS

étant fixé au 03 Juillet 2024 par mise à disposition au greffe de la juridiction ; PRONONCÉ Par mise à disposition au Greffe le 03 Juillet 2024 , signé par Anne VINCENT, Présidente, assistée de Audrey

dirigées contre Abu Dhabi Education Council et l'UPSAD APPELANT Monsieur [H] [C] dit [C] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] / EGYPTE représenté par Me Audrey

Décision 2016-608 QPC - 24 janvier 2017 - Mme Audrey J. [Délit de communication irrégulière avec un détenu] - Non conformité totale

représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2167363 Intimés : Monsieur [C] [L], représenté par Me Audrey

Du mariage de Madame Stéphanie X... et de Monsieur Laurent Y... sont nés Audrey, le 15 novembre 1993, Coraline le 27 décembre 1995 et Emilien, le 28 juillet 1999.

prie la cour de: *confirmer le jugement rendu par le tribunal de commerce de Pontoise le 17 décembre 2013, sauf en ce qu'il l'a déboutée de ses demandes au titre de la reprise illicite des visuels d'Audrey

AUDOUIN La République mande et ordonne au préfet de la Corse-du-Sud en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties