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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

és, de ce qu'il se désiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

61372452cd58014677414896

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

faisait valoir que, lors de l'octroi des prêts, Mme Y... n'était commerçante, inscrite au registre du commerce, que depuis 4 ans (soit depuis 1984) et n'avait pas été à même -pas plus que son mari, cuisinier

Source officielle
CC

cr

613725dbcd58014677421077

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

gauche, ce qui a été confirmé et constaté par le docteur B..., médecin expert, qui a bien précisé dans son certificat médical que la victime lui avait indiqué avoir reçu le coup à la cuisse gauche et

Source officielle
CC

soc

613720f2cd580146773efb9a

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

X..., entré au service de la société Le Sainte Beuve, en qualité de cuisinier, le 1er octobre 1986, a été licencié pour faute grave, après mise à pied conservatoire, le 31 juillet 1987 ; Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11421

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

) puis un aide de cuisine - plongeur à compter du 7 janvier, les deux cuisiniers n'ayant donc eu aucun aide cuisinier pendant la période des fêtes de fin d'année ; que du 25 janvier au 31 mars 2014, étaient

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad12f0c777d3ec8ebc9c8

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Soudain l'huile s'enflamme et dégénère en incendie.(...) » L'expert localise le point de départ de l'incendie au dessus des plaques de cuisson, explique que les flammes ont gagné les meubles de la cuisine

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9600dd8ed594ae9167f39

Appel

13 février 2020

13 février 2020

La société Beaurepaire y exploite une crêperie et il existe des points de cuisson au premier étage. L'immeuble du [Adresse 2] est, pour les autres lots, à usage d'habitation.

Source officielle
CC

cr

61372675cd58014677425b74

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

constatent avoir été omises; que l'insuffisance des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bernard X..., gérant d'une société exploitant un terminal de cuisson

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd5801467740653f

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

la réparation de leur préjudice ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que les époux X... n'établissent pas que la société Arch' Abitat avait négligé de réparer la porte de la cuisine

Source officielle
CC

comm

6137233acd580146774071c7

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 février 1997), que la société Téfal, qui commercialise des ustensiles de cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300145

Cassation

5 mars 2026

5 mars 2026

et Mme [O] (les acquéreurs), au prix de 270 000 euros, le lot n° 10 d'un immeuble soumis au statut de la copropriété, désigné comme constituant un appartement situé au troisième étage composé d'une cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300031

Cassation

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La bailleresse a formé une demande reconventionnelle en paiement d'une certaine somme au titre notamment de frais de remise en état de la cuisine et de la terrasse, transformées par les locataires sans

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162ec266c9bddc8258475c9

Appel

14 février 2012

14 février 2012

[I] à décharger la marchandise en cuisine, et de la venue du cuisinier du matin pour assurer le service, ce qui a été confirmé par M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2404610_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

A... a sollicité la délivrance d’un visa de long séjour afin de travailler comme cuisinier, dans le cadre d’un contrat de travail à durée indéterminée, au sein de la société de restauration « Parfum du

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f646a

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

X..., engagé le 30 septembre 1981 en qualité d'aide-cuisinier par la société Carthage, a été licencié pour faute grave le 24 février 1986 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté

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CC

soc

613721a0cd580146773f5532

Cassation

12 novembre 1991

12 novembre 1991

X..., engagé le 21 octobre 1985 en qualité de cuisinier par la société LPS Don Z..., a été licencié le 14 janvier 1987 pour faute grave ; Attendu qu'il fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

689c1e8521a9b237fdb6fcf8

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Après être devenue second de cuisine, elle a été affectée aux fonctions de chef de cuisine à compter du 1er janvier 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93ca3

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

un aide de cuisine-plongeur à compter du 7 janvier, les deux cuisiniers n'ayant donc eu aucun aide cuisinier pendant la période des fêtes de fin d'année ; * du 25 janvier au 31 mars 2014, étaient présents

Source officielle
CC

cr

61372546cd5801467741c642

Cassation

20 août 1992

20 août 1992

confrontation avec d'"éventuels tiers"), la Cour a privé sa décision de toute base légale ; "et aux motifs que Sarkis X... nie les faits qui lui sont reprochés, qu'il admet cependant avoir mis la main sur la cuisse

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2214770_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

La société ZAC gère un restaurant situé dans une station balnéaire du département des Landes, spécialisé dans la cuisine marocaine, méditerranéenne et du Moyen-Orient.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10519

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

La cour ne petit davantage retenir un partage de responsabilités avec le chef de cuisine, les cuisiniers, les commis de cuisine et les plongeurs, même si le chef de cuisine doit veiller comme le responsable

Source officielle

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