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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
és, de ce qu'il se désiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
61372452cd58014677414896
21 septembre 2004
faisait valoir que, lors de l'octroi des prêts, Mme Y... n'était commerçante, inscrite au registre du commerce, que depuis 4 ans (soit depuis 1984) et n'avait pas été à même -pas plus que son mari, cuisinier
cr
613725dbcd58014677421077
6 novembre 2001
gauche, ce qui a été confirmé et constaté par le docteur B..., médecin expert, qui a bien précisé dans son certificat médical que la victime lui avait indiqué avoir reçu le coup à la cuisse gauche et
soc
613720f2cd580146773efb9a
14 juin 1989
X..., entré au service de la société Le Sainte Beuve, en qualité de cuisinier, le 1er octobre 1986, a été licencié pour faute grave, après mise à pied conservatoire, le 31 juillet 1987 ; Attendu que M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11421
28 novembre 2018
) puis un aide de cuisine - plongeur à compter du 7 janvier, les deux cuisiniers n'ayant donc eu aucun aide cuisinier pendant la période des fêtes de fin d'année ; que du 25 janvier au 31 mars 2014, étaient
Quatrième Chambre
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18 janvier 2024
Soudain l'huile s'enflamme et dégénère en incendie.(...) » L'expert localise le point de départ de l'incendie au dessus des plaques de cuisson, explique que les flammes ont gagné les meubles de la cuisine
CHAMBRE 2 SECTION 2
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13 février 2020
La société Beaurepaire y exploite une crêperie et il existe des points de cuisson au premier étage. L'immeuble du [Adresse 2] est, pour les autres lots, à usage d'habitation.
61372675cd58014677425b74
24 février 1998
constatent avoir été omises; que l'insuffisance des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bernard X..., gérant d'une société exploitant un terminal de cuisson
civ3
6137232bcd5801467740653f
2 février 1999
la réparation de leur préjudice ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que les époux X... n'établissent pas que la société Arch' Abitat avait négligé de réparer la porte de la cuisine
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15 juin 1999
délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 février 1997), que la société Téfal, qui commercialise des ustensiles de cuisine
ECLI:FR:CCASS:2026:C300145
5 mars 2026
et Mme [O] (les acquéreurs), au prix de 270 000 euros, le lot n° 10 d'un immeuble soumis au statut de la copropriété, désigné comme constituant un appartement situé au troisième étage composé d'une cuisine
ECLI:FR:CCASS:2026:C300031
15 janvier 2026
La bailleresse a formé une demande reconventionnelle en paiement d'une certaine somme au titre notamment de frais de remise en état de la cuisine et de la terrasse, transformées par les locataires sans
Pôle 6 - Chambre 4
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14 février 2012
[I] à décharger la marchandise en cuisine, et de la venue du cuisinier du matin pour assurer le service, ce qui a été confirmé par M.
8ème chambre
DTA_2404610_20251128
28 novembre 2025
A... a sollicité la délivrance d’un visa de long séjour afin de travailler comme cuisinier, dans le cadre d’un contrat de travail à durée indéterminée, au sein de la société de restauration « Parfum du
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9 avril 1992
X..., engagé le 30 septembre 1981 en qualité d'aide-cuisinier par la société Carthage, a été licencié pour faute grave le 24 février 1986 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté
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12 novembre 1991
X..., engagé le 21 octobre 1985 en qualité de cuisinier par la société LPS Don Z..., a été licencié le 14 janvier 1987 pour faute grave ; Attendu qu'il fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses
Sociale C salle 3
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11 juillet 2025
Après être devenue second de cuisine, elle a été affectée aux fonctions de chef de cuisine à compter du 1er janvier 2019.
Cour d'Appel
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7 mars 2017
un aide de cuisine-plongeur à compter du 7 janvier, les deux cuisiniers n'ayant donc eu aucun aide cuisinier pendant la période des fêtes de fin d'année ; * du 25 janvier au 31 mars 2014, étaient présents
61372546cd5801467741c642
20 août 1992
confrontation avec d'"éventuels tiers"), la Cour a privé sa décision de toute base légale ; "et aux motifs que Sarkis X... nie les faits qui lui sont reprochés, qu'il admet cependant avoir mis la main sur la cuisse
DTA_2214770_20230831
31 août 2023
La société ZAC gère un restaurant situé dans une station balnéaire du département des Landes, spécialisé dans la cuisine marocaine, méditerranéenne et du Moyen-Orient.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10519
9 juin 2021
La cour ne petit davantage retenir un partage de responsabilités avec le chef de cuisine, les cuisiniers, les commis de cuisine et les plongeurs, même si le chef de cuisine doit veiller comme le responsable
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