Codes de loi français

Article Annexe III

Bâtiments accolés Deux bâtiments sont dits accolés s'ils sont juxtaposés et liés par des parois mitoyennes, dont la surface de contact est d'au moins 50 mètres carrés pour tout type de bâtiment.

Article 9

Les panneaux KD8, KD9, KD10 sont de forme carrée. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs.

LEGIARTI000041943133

Article 17 La densité de passagers par mètre carré de surface utile d'un bateau de passagers est inférieure ou égal à 2,5. Article 18 La hauteur minimum des pavois, garde-corps, rambardes, bastingages, etc., est fixée à 1 mètre.

Article Annexe

COTE D'IVOIRE FRANC CFA 137 000 CROATIE EURO 142 CUBA EURO 200 CURAÇAO DOLLAR US 150 DANEMARK COURONNE DANOISE 1 660 DJIBOUTI FRANC DJIBOUTI 36 320 DOMINICAINE (République) DOLLAR US 142 LA DOMINIQUE

LEGIARTI000024626139

(1) Expert : domine le sujet, voire est capable de le faire évoluer - capacité à former et/ou à être tuteur.

Article Annexe

(*) Cf. conditions de recevabilité de cet allègement dans le document Conditions minimales de contrôle - Parties communes et généralités (chapitre 2 A in fine) (**) Document consultable sur le site internet du CEPRAL. (1) Le résultat de la racine carrée

Article Annexe II

Le papier utilisé est de couleur blanche et son grammage est au minimum de 80 grammes par mètre carré. 1.2. Recto 1.2.1. Informations variables 1. Le numéro d’imprimé 2.

Article Annexe

II - Pôles et aires de puissance (8-10 h) A - Centres d'impulsion mondiaux et inégalités de développement Développement A - L'espace mondial, dominé par trois grands centres d'impulsion et de commandement (les mégalopoles américaine, européenne

LEGIARTI000036612924

Martinique Famille des Eleutherodactylidae (Anoures) Eleutherodactylus martinicensis (Tschudi, 1838) : Hylode de la Martinique, Eleuthérodactyle de Martinique Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique

Article Annexe 5

stabilité d'un fauteuil lesté d'une masse de 150 kilogrammes (le lest occupant sensiblement la place du passager) lorsque le véhicule lancé à une vitesse d'au moins 50 kilomètres-heure est soumis à une décélération égale ou supérieure à 5 mètres-seconde au carré

Article 3

Les locaux affectés à une activité professionnelle, de bureaux ou constituant un établissement recevant du public et dépendant d'une même personne physique ou morale : - forment un seul ensemble de locaux contigus d'une surface de 200 mètres carrés au

Article Annexe 3

suber Chêne-liège Salix caprea Saule marsault Sorbus aria Alisier blanc Sorbus aucuparia Sorbier des oiseleurs Sorbus torminalis Alisier torminal Ulmus minor Orme champêtre Anemone nemorosa Anémone des bois Calluna vulgaris Callune Carex

LEGIARTI000020955767

Cedex 04. 11 764 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 15 168 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 22 555 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré

Article Annexe

Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 17 375,00 Ile-de-France V. Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 15 370,00 Ile-de France VI.

LEGIARTI000023501793

Paris Cedex 04. 25 387 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 30 050 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 0 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré

Article Annexe

Cedex 04. 12 368 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 57 284 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 188 911 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20

surface nette de la manifestation divisée par surface brute de la manifestation : ce ratio est généralement inférieur ou égal à 2/3 ; - surface nette des stands divisée par nombre d'exposants : ce ratio est généralement supérieur ou égal à 6 mètres carrés

Article Annexe II

Le papier utilisé est de couleur blanche et son grammage est au minimum de 80 grammes par mètre carré. 1.2. Recto 1.2.1. Informations variables 1. Le numéro d'imprimé 2.

Article 215.28

La superficie de ces cabines ne doit pas être inférieure à 7 mètres carrés (MLC A.3.1.9.h). 3. Les membres du personnel de maistrance ne doit pas être logés plus de deux par cabine (MLC B.3.1.5.4). 4.