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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8637a
31 octobre 2002
31 octobre 2002
qu'elle avait levé toutes les réserves avant l'expédition des connaissements, et ce dès le 09 octobre 1996 ; Mais considérant que, d'une part, il est justifié par les pièces produites aux débats que l'endos
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c10
11 janvier 2006
11 janvier 2006
après trois premières vaines tentatives ; La situation s'est dégradée à nouveau avec ralentissement de la fréquence cardiaque puis arrêt cardio-vasculaire, jugulé par l'administration d'adrénaline endo-trachéale
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94811
25 novembre 2019
25 novembre 2019
du 08 mai 2003 stipulent que "les vendeurs promettent de vendre aux acquéreurs un terrain de mille mètres carrés (1000 m²) issu et sis dans la partie sud-est de leur parcelle [...] dont le plan est l'endos
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100032
12 janvier 2012
12 janvier 2012
J'ai alors constaté un écoulement purulent au niveau de la plaie dans les fosses nasales, au niveau de la région endo-buccale et au niveau de la région mentonnière qui présentaient des signes cliniques
Source officielle3ème chambre
DTA_2002347_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
soutient que : - victime d'un accident de la route le 9 octobre 2010, il a été hospitalisé au CHU de Dijon où il a notamment bénéficié d'une greffe osseuse le 4 avril 2011 et de la pose de trois implants endo-osseux
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0523DEC004951617
23 mai 2023
23 mai 2023
Endri AVDIU 2004 Albanian Berat 4. Ermal AVDIU 1984 Albanian Berat 5. Eva AVDIU 2009 Albanian Berat 6. Flori AVDIU 2004 Albanian Berat 7. Iljaz AVDIU 1973 Albanian Berat 8.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d166
9 avril 2009
9 avril 2009
funzionamento Se il venditore ha garantito per un tempo determinato il buon funzionamento della cosa venduta, il compratore, salvo patto contrario, deve denunziare al venditore il difetto di funzionamento entro
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e062eb797effb070272
12 mai 2022
12 mai 2022
prévaloir à l'égard de l'indivision à la somme de 2 485,07 euros correspondant d'une part à ce qui semblait être un appel de charges de copropriété par la société Miami administraciones SL du '8 de enero
Source officielle8ème chambre
669a022abf9da27f384b0f32
24 janvier 2024
24 janvier 2024
domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 Ayant pour avocat plaidant Me Florian ENDRÖS
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2211023_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 10 octobre, 24 novembre et 20 décembre 2022, la société Günther Spelsberg GMBH + CO.KG, représentée par Me Endrös, demande au juge des référés, dans le dernier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162af179547460d26ddb692
1 février 2012
1 février 2012
siège social : [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Muriel MAZAUD, plaidant pour la société d'avocats ENDRÖS
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe7
4 mars 2009
4 mars 2009
Aygalades 13014 MARSEILLE, Rue de Champfleur-Zone Industrielle Barthélémy BP 50126-49000 ANGERS CEDEX 01 représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Florian ENDRÖS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00625
28 juin 2016
28 juin 2016
recto des chèques demandés, le secret bancaire s'opposant à la communication de la copie des verso de ces chèques par la Société Générale, en sa qualité de banquier tiré, qui ne peut pas contrôler l'endos
Source officielle1ère Chambre
69fad3ebcdc6046d47c00555
5 mai 2026
5 mai 2026
TMD FRICTION SERVICES GMBH, dont le siège social est situé [Adresse 12] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS ENDROS
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1014JUD000548205
14 octobre 2008
14 octobre 2008
against the Republic of Hungary lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by a Hungarian national, Mr László Endre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306283_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Les examens pratiqués ont révélé une hémorragie d’origine endo-utérine, un caillot intra-utérin de 5cm et un utérus atone.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100375
5 avril 2018
5 avril 2018
demandé au Docteur Y... s'il était possible de montrer le marque à leur fils et de lui expliquer ce qui allait se passer, ce à quoi ils se seraient vus répondre sèchement : « ce n'est pas le premier que j'endors
Source officielle10e Chambre
6033c086b42d8a7366c11e4d
6 avril 2017
6 avril 2017
contre-indiquée et fait suspecter un accouchement difficile (page 9), - le compte rendu de l'accouchement fait lors de la consultation post-natale par le docteur [W] décrit une déchirure simple ; l'échographie endo-rectale
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6036944881626136e84429f4
1 octobre 2015
1 octobre 2015
effet et de bordereau et mentionne le taux effectif global pour chaque opération ; Considérant que selon la société A2C, le taux effectif global de la banque inclut les intérêts et la commission d'endos
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61631228615c943a65e043c1
13 avril 2012
13 avril 2012
qu'il n'existait pas de pathologie digestive, qu'à l'issue de l'examen de l'état de l'appareil sphinctérien de la patiente (ce que n'ont pas fait les précédents experts), les résultats de l'échographie endo-anale
Source officiellePage 37 sur 42
ENDROS
27/11/2025
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ENDROS
16/10/2025
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ENDROS GROUPE
16/10/2025
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Endrosis
15/06/2025
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ENDROS GROUPE
11/04/2025
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