CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723d6cd5801467740ed37
14 novembre 2001
Gérald X..., 8 / de la société Lloyd's France, 9 / de la Mutuelle des architectes français, 10 / de la société CVZ, 11 / de la société AXA Global Risks, 12 / de la société Lacanal Manry
61372361cd58014677409040
8 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I/ Sur le pourvoi n° U 98-11.127 formé par : - la société civile professionnelle (SCP) Arua
6137234acd58014677407dc3
7 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Catherine C..., épouse X..., demeurant ..., 2 / Mme Monique
61372313cd58014677405149
20 mai 1998
Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller référendaire, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de la
613722a5cd580146773ff8fa
7 mai 1996
observations de Me Blondel, avocat de la société Sapribat, de Me Cossa, avocat de la société Botte BTP, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Géotechnique appliquée, de la SCP Philippe et François-Régis
613722adcd58014677400008
3 juillet 1996
"AGF", de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat des consorts B..., les conclusions de M.
613723f0cd580146774102b3
6 mars 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
6137239ccd5801467740c042
4 avril 2001
Villien, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat des consorts A... et de la MAF, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Préservatrice Foncière, de
613723cacd5801467740e331
27 juin 2001
Villien, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Réunion (CRCAMR), de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat
61372378cd5801467740a33a
27 avril 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société JAC architecture Arbousset-Chopinet, dont le siège
6137230acd58014677404ac5
8 juillet 1998
Coutard et Mayer, avocat de la société Sofrev, de la SCP Gatineau, avocat de la société SIDP, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société La Providence, de la SCP Philippe et François-Régis
6137232fcd5801467740682e
30 septembre 1998
Gatineau, avocat des consorts D..., de Me Odent, avocat de la société Applications Rationnelles des Sols et de la société Mutuelle assurance du bâtiment et des travaux publics, de la SCP Philippe et François-Régis
613723c2cd5801467740dce5
3 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton de France, société anonyme, dont le siège est zone d'activité
613723a2cd5801467740c510
28 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 99-17.800 formé par Mme Claudine Z..., demeurant ..., en cassation d'un
613722c9cd58014677401733
29 janvier 1997
6137231fcd58014677405bc0
17 juin 1998
François B..., 3°/ M. Z..., 4°/ M.
613722a6cd580146773ffa5f
10 juillet 1996
avocat de la société Dalla Vera, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société d'ingénieurs conseils Soletco, de Me Odent, avocat de la société régionale d'HLM de Poitiers, de la SCP Philippe et François-Régis
6137234bcd58014677407e9f
Z..., ès qualités, de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
6137231ccd58014677405933
30 juin 1998
François XH..., demeurant Serches-le-Mont-de-Soissons, 02220 Braine, 6°/ de Mme Arlette XE..., demeurant ..., 7°/ de M. Francis X..., demeurant ..., 8°/ de M.
6137231ccd58014677405932
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société François Thelu, société anonyme, dont le siège est ..., en
Page 37 sur 55