CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
822 résultats pour « Gauch »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Conditions d'apposition des marques La bague est apposée à la patte gauche par l'éleveur avant l'enlèvement des dindes. 10.
Article R811-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 78 > 08
Les articles R. 321-4-1, R. 321-29, R. 328-1 à R. 328-8, R. 329-13 à R. 329-20, R. 341-2 et R. 341-3 sont applicables dans leur rédaction résultant du décret n° 2022-928 23 juin 2022. 4° Les dispositions du livre IV mentionnées dans la colonne de gauche
Article R742-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 90 > 99
-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au II et au III, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau
Article R743-10
I. - Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au II et au III, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même
Article R744-10
I. - Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations prévues au II et au III, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite
Article R288-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 35
Sont applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : DISPOSITIONS
Article R647-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 78
Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 647-3 et R. 647-4, les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la
LEGIARTI000050394096
l'image d'une fonction ; Représentation graphique : - représenter graphiquement une fonction ; Limite et continuité : - limite de fonction, opération sur les limites ; Dérivation : - nombre dérivé d'une fonction en un point, dérivée à droite, dérivée à gauche
Article Annexe II
cardiaque permanents ou paroxystiques, à l'exception des tachycardies sinusales, des bradycardies sinusales, des extrasystoles rares et isolées ; - bloc auriculo-ventriculaire de premier degré avec espace PR supérieur à 0,24 seconde ; - bloc de branche gauche
Article R257-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 04 > 92
-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :
Article Annexe I
Lorsqu'une localisation est prévue, toutes les localisations concernées par la défaillance sont sélectionnées parmi les localisations suivantes : Codage utilisé pour la localisation : AV = avant ; AR = arrière ; G = gauche
Article 1
région Paris-Ile de France (CCI région Paris-IDF) - TECOMAH, l'école de l'environnement et du cadre de vie I Directeur de travaux 232p 3 ans Ecole supérieure de conduite de travaux (ESCT) I Architecte d'intérieur 233n 5 ans Académie Julian Rive Gauche
Article Annexe III
Incompatibilité si antécédents de syncope ou lorsqu'au moins deux des conditions ci-après sont réunies : épaisseur de la paroi du ventricule gauche > 3 cm, tachycardie ventriculaire non soutenue, antécédents familiaux de mort subite (parent du premier
Article R646-1
Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 646-3 et R. 646-4, les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de
Article 5
Voie de détresse à gauche. Panneau C27. Surélévation de chaussée. Panneau C28. Réduction du nombre de voies sur une route à chaussées séparées ou sur un créneau de dépassement à chaussées séparées.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
Caractérisée par : - dyspnée à l'effort prolongé ; - simple hypertrophie ventriculaire gauche électrique et/ou radiologique ; - absence de traitement et de régime. Forme moyenne : 20-60 %.
Article 5-11
On distingue les symboles : ― SE2b pour les sorties situées à droite ; ― SE2c pour les sorties exceptionnellement situées à gauche. Le symbole SE3 permet de signaler une bifurcation autoroutière qu'il représente de manière simplifiée.
atomique (EAMEA) I Manager de domaines viticoles 211p 5 ans Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux sciences agro) I Architecte d'intérieur-designer 233n 5 ans Académie Julian Rive Gauche
Association IPSA - Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA) I Manager de l'achat international 312p 5 ans KEDGE business school I Directeur artistique en art graphique et design numérique 320v 3 ans Académie Julian Rive Gauche
Article 51
Cantons de : Anzin ; Bouchain ; Cambrai-Est ; Cambrin ; Condé-sur-l'Escaut ; Denain ; Douvrin ; Saint-Amand-les-Eaux-Rive-Droite ; Saint-Amand-les-Eaux-Rive-Gauche ; Valenciennes-Est ; Valenciennes-Nord ; Valenciennes-Sud ; Wingles. 2° Zone d'investissement
Page 37 · 822 résultats